Solution de vente de photo en ligne pour les photographes ...

16. Service client

1. Information

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par le biais du site marchand www.lamapix.com et incluent son accès via les autres éventuelles adresses Internet (URL) mises en place par la société Lamapix.

Les conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Lamapix et...

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Site : http://www.lamapix.com

Conditions générales - Partenamut Shop

Conditions générales

PRÉAMBULE

Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.

La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL

Les mots ou...

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Site : http://www.partenamutshop.be

Service Homologation

La poids total des fichiers excède 7 Mo.

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Mentions légales

CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES A L'HOMOLOGATION DE VEHICULES DES MARQUES FIAT, ALFA ROMEO, LANCIA, FIAT PROFESSIONAL, ABARTH, CHRYSLER, JEEP ET DODGE

PREAMBULE

La société FCA France, Société Anonyme au capital de 235 480 520 EUR, dont le siège social est sis 6 rue Copernic-Trappes 78083 Yvelines Cedex 9- RCS...

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Site : http://www.homologationfiatgroup.fr

Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne france / vente en ligne vehicule d'occasion / site de vente d'objet d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion france

Conditions Générales de Vente Dafy, distributeur d' ...

63110 Beaumont cedex

Article 11 : Erreurs de livraison

Une fois le colis réceptionné, le client doit vérifier la conformité de sa commande. Toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits devra être adressée au service client par téléphone le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.

Deux cas de figure peuvent se...

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Site : https://www.dafy-moto.com

Thèmes liés : vente d'accessoire de moto en ligne / vente en ligne d accessoire moto / site vente en ligne piece moto / vente ligne accessoire moto / vente en ligne moto

Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet

75 Facteurs de Référencement À Appliquer Pour Optimiser Votre Site et Doubler Votre Trafic En 30 Jours Seulement...

REJOIGNEZ PLUS DE 5000 MEMBRES et TÉLÉCHARGEZ GRATUITEMENT CETTE CHECKLIST À APPLIQUER POUR VOS PROCHAINS ARTICLES...

Accueil » Webmarketing » Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet

Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet

19...

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Site : http://supermarketeur.com

Lunettes d'ordonnance: risqué, l'achat en ligne ...

Catherine Handfield

La Presse

Des dizaines de sites internet proposent des lunettes tendance et à bas prix. Comment s'y retrouver? Pour y voir (un peu) plus clair, nous avons fait analyser quatre paires de lunettes bon marché et en avons discuté avec des professionnels et des entrepreneurs.

SOUS LA LOUPE

«Quel est le meilleur endroit pour acheter des lunettes pas chères? En magasin ou en...

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Site : http://www.lapresse.ca

Conditions générales de vente - CGV Le Monde

12. Dispositions générales

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...

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Site : moncompte.lemonde.fr

Conditions générales de vente - Le Monde.fr

13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...

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Site : moncompte.lemonde.fr

Conditions Générales de Vente | 1001Pneus

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

VENTE DIRECTE EN LIGNE

La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr  (ci-après les Conditions Générales de Vente).

1....

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Site : https://www.1001pneus.fr

la fiscalité internationale du ... - Droit Tout Droit

la fiscalité internationale du commerce électronique

Introduction

Chapitre I : Le commerce électronique : Aspects généraux et problèmes d'imposition

Section I : Particularités du commerce électronique

A-  Aperçu sur le commerce électronique

B - Schématisation du commerce électronique

Section II : Application du droit fiscal et problèmes d'imposition du commerce...

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Date: 2017-07-29 08:51:51
Site : http://droit-td.blogspot.com

Achat sur internet : comment acheter en ligne - dossier ...

Paiement en ligne

Bien choisir son site marchand

Tous les sites de vente en ligne ne se valent pas. Voici quelques astuces pour reconnaître les sites dignes de confiance, avant de passer votre commande.

Vérifier les informations concernant le vendeur

De manière générale, vous pouvez faire confiance aux sites d'enseignes connues, mais pour les sites moins réputés ou étrangers vérifiez...

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Site : https://www.creditmutuel.fr

Comment créer une entreprise de e-commerce - Terrafemina

Comment créer une entreprise de e-commerce ?

1Partage

Par Candice Satara-Bartko

Publié le Vendredi 09 Juillet 2010

Avec des ventes en ligne qui ont progressé de 26% en 2009 et un chiffre d'affaire de plus de 25 milliard d'euros, le e-commerce  affole les entrepreneurs comme les consommateurs. Mais pas question de s'y lancer à l'aveuglette ! Terrafemina vous explique comment créer votre...

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Date: 2018-04-19 08:45:11
Site : http://www.terrafemina.com

E-commerce : Les droits du consommateur toujours bafoués

E-mail

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CONSOMMATION - Le durcissement de la réglementation sur la protection du consommateur n'aura rien changé. Six ans après l'adoption de la loi 31-08, les abus des sites e-commerce continuent de faire des victimes. En 2016, le contrôle effectué par la Division de protection des consommateurs auprès de 103 vitrines en ligne s'est soldé par 93 avertissements.

Manque de...

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Site : huffpostmaghreb.com

Thèmes liés : site de vente en ligne e commerce / faire site e commerce / achat vente site e commerce / prix vente site e commerce / vente de site e commerce

Crédit Agricole Aquitaine - Achat sur Internet : les ...

Acheter sur Internet en toute sécurité

Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.

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D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des achats sur...

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Site : https://www.ca-aquitaine.fr

Crédit Agricole Atlantique Vendée - Acheter sur Internet ...

Véhicule

Acheter sur Internet en toute sécurité

Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.

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D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des...

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Site : https://www.ca-atlantique-vendee.fr

Crédit Agricole Anjou Maine - Acheter sur Internet en ...

Véhicule

Acheter sur Internet en toute sécurité

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Site : https://www.ca-anjou-maine.fr

Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Acheter sur ...

Véhicule

Acheter sur Internet en toute sécurité

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D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des...

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Site : https://www.ca-pca.fr

Crédit agricole Centre-est - Acheter sur Internet en toute ...

Véhicule

Acheter sur Internet en toute sécurité

Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.

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D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des...

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Site : https://www.ca-centrest.fr

Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Achat sur Internet ...

Acheter sur Internet en toute sécurité

Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.

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D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des achats sur...

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Site : https://www.ca-pca.fr

La mode en ligne - Châtelaine - fr.chatelaine.com

La mode en ligne

La mode en ligne

Renouveler sa garde-robe en naviguant sur Internet, c'est excitant, efficace et ultra-facile. Conseils et sites de choix permettant de se débrouiller comme une pro.

11 Fév. 2011

Sophie St-Laurent | Photos : Maude Arsenault   0

 

Les catalogues qu'adoraient nos grands-mères ont bien changé : l'achat en ligne est de plus en plus populaire. Selon l'Enquête...

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Site : http://fr.chatelaine.com

Acheter sur Internet en toute sécurité - Crédit Agricole

Retour au site Crédit Agricole

Blog / ARGENT

Vous cherchez des informations pour mieux gérer votre budget, des astuces pour faire des économies ou simplement des explications simples et pratiques ? Ce blog est fait pour vous !

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Acheter sur Internet en toute sécurité

08 nov

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Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un...

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Date: 2018-04-19 05:06:37
Site : https://www.credit-agricole.fr

Dépôt-vente — Wikipédia

Contrat[ modifier | modifier le code ]

Si aucun texte n'impose qu'un écrit soit établi, en pratique un contrat type est souvent remis au déposant : description des biens remis, prix de vente demandé par le déposant, montant de la commission du dépositaire, conditions de la vente, éventuels frais de transport du bien entre le domicile du déposant et le magasin... S'il n'y a pas de contrat...

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Date: 2017-12-12 00:33:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Les bonnes adresses : Achetez votre Tabac online (Page 1 ...

Re : Les bonnes adresses : Achetez votre Tabac online

sa  se précise .

Un rapport préconise blocage et saisie des sites de vente de cigarettes

Un rapport parlementaire déposé le 5 octobre propose de bloquer les sites de vente de cigarettes sur Internet avant tout jugement, dès le stade de l'enquête, et de saisir les noms de domaine des sites étrangers condamnés en France.

Nous le...

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Date: 2017-12-22 10:35:38
Site : http://www.bassexpression.com

Thèmes liés : site de vente par internet france / faire un site internet de vente en ligne / achat vente site internet / site internet de vente en ligne / sites de ventes sur internet

themavision.fr - Guide du vendeur e-commerce

Guide du vendeur e-commerce

Le 21 octobre 2013

La Direction générale de la concurrence, consommation, répression des fraudes publie un guide qui informe les entreprises sur les précautions à prendre sur le plan juridique, lors de la création d'un site Internet de vente en ligne.

Le  Guide du vendeur e-commerce  publié par la DGCCRF s'adresse en particulier aux petites entreprises, aux...

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Site : http://www.themavision.fr

Thèmes liés : guide du vendeur e commerce dgccrf / creer un site internet e commerce gratuit / creer site internet e commerce / creer un site internet de vente en ligne gratuit / creer un site internet de vente en ligne

Ventes à distance - Protection des consommateurs - Home

Pour tout contrat à distance, sauf situations particulières, le consommateur dispose d'un droit de rétractation (PDF, 258.07 Kb) .  

Les livres VI et XIV CDE prévoient notamment :

un délai de rétractation de 14 jours calendrier ;

un formulaire (PDF, 289.25 Kb)  pouvant être utilisé pour se rétracter facilement ;

la possibilité de se rétracter lorsque l'exécution d'un contrat de...

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Site : http://economie.fgov.be

Thèmes liés : vente en ligne droit de retractation / contrat de vente en ligne droit / vente en ligne droit du consommateur

Guide du vendeur e-commerce - Ministère de l'Economie et ...

...

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Site : youscribe.com

Achats en ligne : désormais vingt-huit jours pour se ...

Comme nous vous l'avions annoncé dans cet article de Sosconso, les principales dispositions de la d irective du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateur , transposées dans le droit français par la loi du 17 mars relative à la consommation, sont entrées en vigueur vendredi 13 juin.

Les voici.

Rétractation et renvoi 

Jusqu'à présent, vous  disposiez de sept jours, dès...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : livraison dans l achat en ligne / vente en ligne droit de retractation / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / vente en ligne droit du consommateur

Commerce en ligne chinois : comment tirer son épingle du jeu

> Commerce en ligne chinois : comment tirer son épingle du jeu ?

Commerce en ligne chinois : comment tirer son épingle du jeu ?

Tag: chine , commerce en ligne , ecommerce , marketing

Depuis quelques années, la Chine sort de son statut d'usine du monde. Elle est devenue en peu de temps un paradis de consommation, mais surtout un marché à conquérir pour tout entreprise ambitieuse. Le pays...

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Site : http://le-blog-finance.com

Conditions générales de vente - estrepublicain.fr

Conditions générales de vente

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...

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Site : estrepublicain.fr

Thèmes liés : modele conditions generales de vente en ligne gratuit / conditions generales de vente en ligne modele / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne

Le petit Lapin Rouge - Tissus pour toute la France

Email:     lies@lepetitlapinrouge.fr

Conditions Générales de vente

Les relations commerciales entre Le petit Lapin rouge (ci-après "Le petit Lapin rouge" ou "Nous") et vous sont r&eacutegies par les conditions suivantes : 1. Conclusion du contrat La pr&eacutesentation de nos marchandises est une invitation non contraignante à commander nos produits. En transmettant votre commande, vous...

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Site : http://lepetitlapinrouge.fr

Thèmes liés : livraison dans l achat en ligne / conditions generales de vente en ligne modele / conditions generales de vente en ligne / achat d'adresse internet / vente en ligne droit applicable

EXCLUSIF-Autodistribution met ses comptoirs en ligne ...

Autodistribution est en train d'inventer ?à tout le moins, de tester? un très inédit "comptoir en ligne". Depuis quelques jours et seulement sur certains sites de distributeurs Autodistribution (nous en avons identifié trois), vient en effet d'apparaître la toute nouvelle possibilité pour les particuliers de réserver des pièces en ligne (voir la bannière ci-dessus extraite du site de MAP...

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Site : http://apres-vente-auto.com

Thèmes liés : site internet d'achat en ligne / livraison dans l achat en ligne / site web d'achat en ligne / site d'achat en ligne ordinateur / site d'achat d'ordinateur en ligne

Les étapes pour ouvrir un dépôt-vente

Les étapes pour ouvrir un dépôt-vente

Les étapes pour ouvrir un dépôt-vente

Vous souhaitez vous lancer en tant qu'entrepreneur ? Vous envisagez sérieusement d'ouvrir un dépôt-vente, mais ne savez pas par où commencer ?

Bonne nouvelle : dans cet article nous vous guidons au travers des grandes étapes qu'il vous faudra franchir pour concrétiser votre projet de création...

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Date: 2017-12-22 06:06:47
Site : https://www.thebusinessplanshop.com

FedEx Droits & Taxes - Vente en ligne - Forum Que Choisir

Message par ButchUFC » 14 Jan 2015, 17:41

ptskn a écrit :

13e de tva sur les 60$

10.75e HT de dossier

2.15e de tva sur les frais de dossier

bref, RAS, comme pour tout import (normalement), vous payez la douane et la tva.

13EUR de TVA pour une valeur de 60$, RAS? La TVA s'élève à 20% maximum donc c'est mathématiquement impossible à ce que je sache.

Ensuite je ne vois pas ce qui justifie autant de frais de dossier que de taxe pour une procédure systématique et donc sans nul doute automatisée, et puis il me parait encore plus absurde que soit en sus appliqué la TVA sur ces frais de dossier (alors que cela reste...

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Site : https://forum.quechoisir.org

Thèmes liés : forum vente en ligne / vente en ligne droit du consommateur / vente en ligne droit

Conditions générales de vente - i-run.fr

Conditions générales de vente

Dernière date de mise à jour  : 3 décembre 2014

PREAMBULE  :

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

D'une part

La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...

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Site : http://www.i-run.fr

Sécuriser ses achats sur Internet | 60 Millions de ...

Bien gérer les tracas de l'après-vente

Thinkstock

L'achat en ligne est séduisant : le consommateur n'a pas besoin de se déplacer ; il évite les files d'attente aux caisses ; il peut comparer aisément les prix entre les différents commerçants ; il est livré directement chez lui ; les prix sont souvent plus bas que dans le commerce traditionnel.

Les inconnues de l'achat en ligne

En...

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Site : 60millions-mag.com

Sécuriser ses achats sur Internet | 60 Millions de ...

Bien gérer les tracas de l'après-vente

Thinkstock

L'achat en ligne est séduisant : le consommateur n'a pas besoin de se déplacer ; il évite les files d'attente aux caisses ; il peut comparer aisément les prix entre les différents commerçants ; il est livré directement chez lui ; les prix sont souvent plus bas que dans le commerce traditionnel.

Les inconnues de l'achat en ligne

En...

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Site : 60millions-mag.com

loisir & miniature : Vente en Ligne de Voitures de ...

Conditions Générales de Ventes

La SASU ADKZ au capital de 10 000 euros

Siège social : 16 rue du Moulin de l'Issue 51400 VADENAY

N° de téléphone 0310144262

Adresse mail contact@loisir-et-miniature.com

RCS de Chalons-en-Champagne, 2 Quai Eugène Perrier BP 520

Conditions générales de vente des produits vendus sur www.loisir-et-miniature.com

Article 1 - Objet

Les présentes conditions...

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Site : https://www.loisir-et-miniature.com

Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne droit de retractation / site de commande sur internet

Tout ce que vous voulez savoir sur les escroqueries en ...

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Au sein de l'Union européenne, 12 % des usagers d'Internet ont déjà été victimes de fraude en ligne, et 8 % d'usurpation d'identité. Ces données sont extraites du rapport Fraud in cross-border e-commerce,  récemment rendu public par le réseau des Centres européens de consommateurs (Cec). Un groupe de travail, composé des CEC de Lituanie, d'Irlande, de Belgique et de Slovénie,...

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Site : http://sosconso.blog.lemonde.fr

Que sont les microstocks et comment fonctionne le marché ...

Publié le 14 mars 2011 par yves

Nous avons décidé de faire une synthèse de l'histoire de la vente d'images en ligne sur internet, afin de développer par la suite quelques articles sur ce nouveau commerce et vous permettre d'arrondir vous aussi vos fins de mois, en mettant vos propres images en ligne.

Pendant des années il n'était pas possible d'acheter des images d'illustration (on parle...

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Site : http://www.trocool.com

Thèmes liés : vente d'images en ligne / vente d images en ligne / photographie d'art achat en ligne / photo d'art achat en ligne / site internet d'achat en ligne