Articles sélectionnés pour le thème : vente en ligne sur internet definition
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Le contrat de vente en ligne - Corentin kerhuel
Qu'est ce qu'un contrat de vente en ligne ? Quelles sont ses spécificités ? Comment le conclure ? Quelques réponses.
J'ai rédigé un article, sur le contrat de vente en ligne, disponible sur le site CGV-Expert.fr
qu'est ce que le contrat de vente en ligne
Le commerce électronique est défini par l'article 14 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique du 21 juin 2004 comme : « L'activité économique par laquelle une personne propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : contrat de vente en ligne / site d vente en ligne / site internet de vente en ligne / site de vente en ligne electronique / commerce electronique et vente en ligne
CGV : Le contrat de vente en ligne
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
CGV : Le contrat de vente en ligne
Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 21044 fois, catégorie : Sites Ecommerce
qu'est ce que le contrat de vente en ligne
Le...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
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Vente de vin en ligne, quelle règlementation pour éviter ...
Vente de vin en ligne, quelle règlementation pour éviter la piquette ?
Daniel Roucous
Jeudi, 16 Novembre, 2017
Humanite.fr
L'achat en ligne représente 9% de la commercialisation du vin en France générant un chiffre d'affaires de 1 milliard d'euros (AFP).
Photo AFP/Relaxnews
C'est de saison, vous achetez du vin en ligne, vous avez des droits et des recours au cas où. Rappel de la...
Date: 2017-12-22 12:16:01
Site :
humanite.fr
L'e-commerce de vin, un marché en pleine expansion
L'e-commerce de vin, un marché en pleine expansion
Société
Publié le 03-03-15
En matière d'information et de vente en ligne, Internet et les réseaux sociaux prennent de plus en plus d'ampleur dans le secteur du vin. La raison est simple : les Français sont avides d'informations sur le sujet. Avant d'acheter, ils souhaitent découvrir les produits et leurs caractéristiques. Ils aiment...
Date: 2017-12-21 11:19:35
Site :
http://www.vinetsociete.fr
Le contrat de vente ou de cession de site internet
Conseils sur la revente d'un site e-Commerce
La valeur marchande du site internet : Un site internet est constitué par de nombreux éléments. Les éléments essentiels sont le nom de domaine (l'adresse du site), son contenu et son hébergement. Mais on peut rajouter à ces éléments la base de données du site, son fichier client, etc.
Le site internet est un ensemble de pages web liées...
Site :
https://ecommerce-pratique.info
Le nouveau cadre légal de la vente en ligne d’œuvres d’art ...
Contact
Le nouveau cadre légal de la vente en ligne d'oeuvres d'art
Le développement des sites d'enchères en ligne il y a une dizaine d'années avait suscité des polémiques notamment sur le point de savoir si ces activités entraient ou non dans le champ de la réglementation sur les ventes aux enchères. La loi du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux...
Site :
https://amsa-avocats.com
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Vente de billet en ligne 2 - fr.slideshare.net
Vente de billet en ligne 2
1. Définition La vente d'un billet d'avion, de spectacle, transport public ou autres via Internet.
2. Modèle d'affaire Vendeur (Fabricant) Acheteur
3. Modèle d'affaire Vendeur (Fabricant) Acheteur Au comptoir ...
Site :
https://fr.slideshare.net
Contrat de vente sur Internet : Notions et définitions ...
106
le mois dernier.
Depuis quelques années, l'e-commerce (ou commerce sur Internet) connaît un développement exceptionnel, prenant de plus en en plus de place à côté du commerce traditionnel. En effet, Internet constitue un formidable réseau de distribution des produits, quels qu'ils soient.
Compte tenu de cela, un cadre normatif particulier a été adopté et s'ajoute au droit commun applicable au contrat de vente.
La vente en ligne constitue juridiquement une 'vente à distance' au sens de la législation belge. Celle-ci est définie par le Code de droit économique comme...
Site :
http://www.actualitesdroitbelge.be
Thèmes liés : contrat de vente en ligne droit / vente en ligne droit applicable / e commerce vente internet / contrat de vente en ligne / vente en ligne droit du consommateur
Conditions générales de vente - VENTE EN LIGNE - CHARGEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - VENTE EN LIGNE
SAS CHARGEUR PLUS ®
ZAC de BELLE AIR, 2 rue Pythagore
17440 AYTRE
Tel : + 33 5 4656 18 88
Fax : 05.46.42.28.45
Email : contact@chargeurplus.fr
ARTICLE 1 - Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la SAS CHARGER PLUS (« le Vendeur ») auprès...
Site :
https://www.chargeurplus.com
remorque REMORQUE mecanogalva fabricant de remorques en ligne
:: Législation
LEGISLATION ROUTIERE DES REMORQUES JUSQUE 3500 KG DE PTAC TRACTEES PAR UN VEHICULE DE CATEGORIE B.
Le minimum qu'il faut savoir !
*******************
1- Généralités :
11- Une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 500 kg reçoit la même immatriculation que le véhicule tracteur.
12- A partir de 501 kg de PTAC, la remorque possède sa propre carte grise,...
Site :
http://www.remorque.com
Commerce électronique : définition et explications
Afin de pourvoir vendre sur internet, des solutions existent sur internet :
Ventes combinées
Dans le monde du commerce électronique, l'expression click and mortar fait référence à des entreprises qui proposent de façon complémentaire :
de la vente par internet (activités en ligne)
et de la vente en magasin ou en point (Graphie) de vente physique (distribution classique).
Cette...
Site :
http://www.techno-science.net
Thèmes liés : systeme d information commerce electronique / internet et commerce electronique en droit international des affaires / commerce electronique en france / commerce electronique et vente en ligne / le commerce electronique acheter et vendre en ligne
Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet
Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet
Achat en ligne :
et règles du e-commerce
Les relations entre e-commerçants et consommateurs sont strictement encadrées par la loi.
Quelles sont les règles applicables aux contrats de vente à distance conclus entre un professionnel et un particulier ? Comment l'acheteur d'un bien sur un site de vente en ligne peut-il exercer son droit...
Site :
https://www.lcl.com
Droit de la distribution et commerce électronique
Droit de la distribution et commerce électronique
Résumé de l'exposé
Aujourd'hui, le commerce électronique occupe une place croissante dans l'économie mondiale. En effet, les acteurs économiques, conscients de l'importance économique qu'engendrent les échanges à travers internet , sont de plus en plus nombreux à proposer des services sur internet. Cette situation a pour corollaire, le...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : cours droit du commerce electronique / droit commerce electronique / commerce sur l internet / internet et du commerce electronique / comment faire un site internet de vente en ligne
Cahier des charges : Plate-forme e-commerce - Guides ...
TÉLÉCHARGER CE CAHIER DES CHARGES
Qu'est-ce que le e-commerce ?
Le commerce électronique ou e-commerce englobe aussi bien l'achat et la vente de biens et services en ligne, par le biais d'Internet, que le service après-vente en ligne, les conceptions de devis en ligne ou encore les suivis de livraison par exemple.
Le commerce électronique touche tous les aspects du commerce et demande tous...
Site :
http://www.guidescomparatifs.com
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ORCHESTRA
www.shop-orchestra.com
Il vous est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d'utilisation qui s'appliquent entre :
La société ORCHESTRA-PREMAMAN, SA au capital de 22 245 732 Euros, dont le siège social est situé 200 avenue des Tamaris, ZAC St...
Site :
fr.shop-orchestra.com
Résultats pour créer son site de vente ... - achats-net.com
Créer un site internet: beau, facile et GRATUIT avec WebSelf!
Nos partenaires Marque blanche. WebSelf est un éditeur en ligne qui permet de créer son site internet aisément. Aucune connaissance en programmation n'est' nécessaire à la création de votre site internet. Découvrez comment créer un site internet gratuitement en 3 étapes faciles.
Ouvrir un e-commerce, comment se lancer?
Entre...
Site :
http://www.achats-net.com
Achat sur internet : comment acheter en ligne - dossier ...
Paiement en ligne
Bien choisir son site marchand
Tous les sites de vente en ligne ne se valent pas. Voici quelques astuces pour reconnaître les sites dignes de confiance, avant de passer votre commande.
Vérifier les informations concernant le vendeur
De manière générale, vous pouvez faire confiance aux sites d'enseignes connues, mais pour les sites moins réputés ou étrangers vérifiez...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Le projet de loi sur la taxe de vente en ligne adopté par ...
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Suite au vote des sénateurs américains le 6 mai 2013, le projet de loi sur la taxe de vente en ligne est passée au Sénat, avec 69 "oui" contre 27 "non". Dans le cadre du Marketplace Fairness Act of 2013 (loi sur l'équité du marché 2013), le Sénat a majoritairement approuvé le texte stipulant que les boutiques en ligne percevront la taxe de l'État sur leurs ventes, si celles-ci...
Site :
https://www.actualitte.com
Thèmes liés : site d vente en ligne / monter un site internet de vente en ligne / site web de vente en ligne / faire un site internet de vente en ligne / site internet de vente en ligne
Achat de billets d'avion en ligne : risques et conseils
3.Conseils pour ne pas payer plus cher son billet d'avion
La destination est choisie, il ne reste plus qu'à prendre ses billets d'avion. Premier réflexe, se rendre sur un site internet de comparaison ou d'agence de voyage en ligne, du type Opodo, Expedia, GO voyages, Bravofly, eDreams ou encore liligo.com. Les prix affichés sont attractifs, une aubaine ! Mais au moment de payer sa commande,...
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Solution de vente de photo en ligne pour les photographes ...
16. Service client
1. Information
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par le biais du site marchand www.lamapix.com et incluent son accès via les autres éventuelles adresses Internet (URL) mises en place par la société Lamapix.
Les conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Lamapix et...
Site :
http://www.lamapix.com
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Conditions Générales de Vente | 1001Pneus
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
VENTE DIRECTE EN LIGNE
La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr (ci-après les Conditions Générales de Vente).
1....
Site :
https://www.1001pneus.fr
Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
2 418
-5
Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
Site :
http://serveur.serveur.com
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Vente en ligne d'articles et de consommables
achat câble hdmi
Retour à l'accueil de notre site
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Site :
http://www.pbs-boutique.com
Thèmes liés : vente en ligne audio video / acheter boutique en ligne / achat vente en ligne / boutique d'achat en ligne / boutique d achat en ligne
Conditions générales de vente | Saint-Nazaire le port de ...
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente en ligne - Billets individuels
Le site www.leportdetouslesvoyages.com , sur lequel vous vous trouvez, donne accès à la vente en ligne de billets individuels sur le site Internet https://billetterie.saintnazaire.ptlv.fr/ ; merci de lire attentivement les Conditions générales de vente ci-dessous.
Toute commande par une personne...
Date: 2017-12-22 08:21:36
Site :
http://www.leportdetouslesvoyages.com
Comment vendre sur internet sans avoir de stock | Dropsites
Pour vous inscrire sur des sites de vente sur ou vendre vous même des produits sur votre boutique en ligne, l'une des conditions essentielles est « Un stock» de produits que vous voulez vendre (vêtements, produits informatiques, bijoux...).
Cependant, saviez-vous que vous pourriez commencer à vendre en ligne sans avoir de stock?
Oui, vous pouvez et ce n'est pas une blague!
Beaucoup de...
Site :
https://www.dropsites.fr
Acheter moins cher sur internet : Le guide shopping en ligne
www.placedestendances.com/les-ventes-privees
Le saviez-vous ?
Le vrai principe de la Vente privée intègre un principe qui limite les inscriptions, qui ne seront possibles que si un autre membre vous a invité à participer à ces événements (principe de parrainage). En définitive, la plupart des sites qui aujourd'hui se disent être des sites de vente privée ne le sont pas réellement...
Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
1.OBJET
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site :
billetreduc.com
E-commerce : lancer sa boutique en ligne sans stock grâce ...
E-commerce : lancer sa boutique en ligne sans stock grâce au dropshipping
Crédit Photo © Auto-Entrepreneur.fr
Avec le statut d'auto-entrepreneur, devenir e-commerçant n'a jamais été aussi facile ! Cette forme de vente sur Internet s'est considérablement développée ces dernières années et devient aujourd'hui accessible à tous. L'auto-entreprise a permis à beaucoup de jeunes vendeurs...
Site :
auto-entrepreneur.fr
E-commerce : lancer sa boutique en ligne sans stock grâce ...
E-commerce : lancer sa boutique en ligne sans stock grâce au dropshipping
Publié le jeudi 23 octobre 2014 dans Actualité du statut .
Avec le statut d'auto-entrepreneur, devenir e-commerçant n'a jamais été aussi facile ! Cette forme de vente sur Internet s'est considérablement développée ces dernières années et devient aujourd'hui accessible à tous....
Site :
auto-entrepreneur.fr
Crédit Agricole Aquitaine - Achat sur Internet : les ...
Acheter sur Internet en toute sécurité
Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.
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D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des achats sur...
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Véhicule
Acheter sur Internet en toute sécurité
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D'après l'Observatoire des usages Internet de Médiamétrie, au 2e trimestre 2013, plus de 32 millions d'internautes ont effectué des...
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Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Achat sur Internet ...
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Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.
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https://www.ca-pca.fr
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Véhicule
Acheter sur Internet en toute sécurité
Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un geste courant pour beaucoup de Français... Pour autant, il essentiel de respecter quelques règles.
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https://www.ca-centrest.fr
Acheter sur Internet en toute sécurité - Crédit Agricole
Retour au site Crédit Agricole
Blog / ARGENT
Vous cherchez des informations pour mieux gérer votre budget, des astuces pour faire des économies ou simplement des explications simples et pratiques ? Ce blog est fait pour vous !
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Acheter sur Internet en toute sécurité
08 nov
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Réserver un voyage, faire ses courses ou équiper sa maison sur la Toile est devenu un...
Date: 2018-04-19 05:06:37
Site :
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Guide des ventes privées Free : caractéristiques et ...
Free
Guide des ventes privées Free : caractéristiques et conditions d'accès
Free propose régulièrement des offres flash sur ses forfaits internet et mobile. Destinées aux non-abonnés de la marque, ces offres permettent de faire d'importantes économies. Elles sont accessibles via des ventes privées diffusées sur internet et peuvent permettre de gagner plusieurs dizaines d'euros sur ses...
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la fiscalité internationale du ... - Droit Tout Droit
la fiscalité internationale du commerce électronique
Introduction
Chapitre I : Le commerce électronique : Aspects généraux et problèmes d'imposition
Section I : Particularités du commerce électronique
A- Aperçu sur le commerce électronique
B - Schématisation du commerce électronique
Section II : Application du droit fiscal et problèmes d'imposition du commerce...
Date: 2017-07-29 08:51:51
Site :
http://droit-td.blogspot.com
FAQ - oncf-voyages.ma
toujours à votre écoute
1. Qui peut acheter un billet via le site web?
Pour utiliser le site internet de l'ONCF, vous devez être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux Conditions Générales de vente et d'utilisation.
2. Que puis-je acheter sur le site www.ONCF-Voyage.ma?
Actuellement, le site propose les billets Rail plein tarif 1ère classe avec...
Site :
https://www.oncf-voyages.ma
Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
Thèmes liés : modele conditions generales de vente en ligne gratuit / conditions generales de vente en ligne modele / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2017-12-22 06:12:40
Site :
http://www.intersport.fr
Dropshipping: Conseils et astuces pour créer votre site ...
En savoir plus
DROPSHIPPING
Le dropshipping connait un franc succès grâce au contexte de la mondialisation et du développement des nouvelles technologies qui permettent le développement de la vente en ligne actuellement. Parti des Etats-Unis et du Canada, la technique du dropshipping a connu un essor important sur d'autres continents mais demeure encore peu populaire auprès des internautes...
Site :
https://dropshipping-succes.fr
Comment créer un Tunnel de Vente AUTOMATISÉ et RENTABLE?
Pinterest5
Un tunnel de vente, c'est quoi ? Quelles sont les étapes d'un tunnel de vente ? Comment construire une machine à vendre entièrement automatisée qui transforme des prospects en clients rentables ? Quels outils utiliser pour construire un tunnel de vente (même lorsque l'on est nul en technique) ?
Voici les questions que l'on me pose régulièrement sur le Blog Technique de Vente et...
FNAEM - Charte des bonnes pratiques relatives à la ...
Ce document est également disponible en téléchargemen au format pdf : cliquez ici .
Préambule
Le présent document a pour objet de définir un certain nombre de bonnes pratiques dans le domaine de la distribution de produits d'ameublement et de décoration sur Internet.
Il participe des démarches engagées par la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de...
Site :
http://www.fnaem.fr
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Conditions Générales d'un Site Internet - Modèle
Taille : 4 à 6 pages
Formats disponibles : Word et PDF
Option : Aide d'un avocat
Remplir le modèle (GRATUIT)
Conditions générales (de vente ou d'utilisation) d'un site internet
Ce modèle vous permet d'établir à la fois, les conditions générales d'utilisation d'un site internet et les conditions générales de vente du site, si votre activité est la vente en ligne.
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Site :
https://www.wonder.legal
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Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Véhicule >Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion
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Comparatif meilleur matelas en ligne 2017 : Classement ...
- Simbatex® latex synthétique 60kg/m³
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- Mousse à mémoire de forme 50kg/m³
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- Latex micro-perforé 65 kg/m³
- Mousse à mémoire de forme (mousse Naturalis) 50 kg/m³
- Mousse Tediber®...
Site :
https://meilleur-matelas.info
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