Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente en ligne
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Solution de vente de photo en ligne pour les photographes ...
16. Service client
1. Information
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par le biais du site marchand www.lamapix.com et incluent son accès via les autres éventuelles adresses Internet (URL) mises en place par la société Lamapix.
Les conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Lamapix et...
Site :
http://www.lamapix.com
Résultats pour créer son site de vente ... - achats-net.com
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Ouvrir un e-commerce, comment se lancer?
Entre...
Site :
http://www.achats-net.com
Conditions générales de vente - Celio France
parkas et blousons : -30%
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...
Site :
https://www.celio.com
Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne / livraison dans l achat en ligne / site de vente d'ordinateur en ligne
Importation et vente en ligne de cosmétiques coréens : Ma ...
Produit a été ajouté à votre panier
Quantité
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Total des produits (TTC).
Expédition totale (TTC). À définir
Total (TTC).
Poursuivre les achats Passer commande
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Site :
https://www.mabbcreme.fr
Conditions générales - Partenamut Shop
Conditions générales
PRÉAMBULE
Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.
La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL
Les mots ou...
Site :
http://www.partenamutshop.be
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Blizzard Entertainment: Conditions de vente
Conditions de vente
Dernière mise à jour : 12 juin 2017
Veuillez lire attentivement les conditions de vente suivantes (« Conditions de vente »). En passant commande pour acheter un produit et/ou un service, vous convenez que vous présentez une offre juridiquement contraignante visant la conclusion d'un contrat et reconnaissez avoir au moins 18 ans ou disposer de l'autorisation de vos...
Site :
https://eu.blizzard.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne modele / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne droit de retractation / sites de vente et d achat / logiciel site achat vente
Conditions générales de vente - Store sur mesure
http://www.storesurmesure.com/content/3-conditions-generales-vente#payment "Tous nos produits sont garantis 2 ans"
Conditions générales de vente
Tél : 02 41 91 78 96
Siège social : La Chardonnetterie - 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE
Site internet déclaré à la CNIL sous le numéro : 1413654
1 - GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de...
Site :
http://www.storesurmesure.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne belgique / modele conditions generales de vente en ligne gratuit / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne modele
ColisExpat réceptionne vos achats Darty et vous les ...
Conception et création graphique: ColisExpat.
Crédits photos: 123RF.
DROITS D'AUTEUR
Le site web et son contenu (dont les photos, les textes et les informations) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune reproduction pour une diffusion publique n'est autorisée sans l'accord préalable de ColisExpat.
IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI
SUIT :
I - INFORMATIONS PREALABLES :
1.1. LES PARTIES...
Site :
http://www.colisexpat.com
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Devenir vendeur - blog.naturalwoolplace.com
Vous êtes créateur, producteur, revendeur ?
Vos produits :
sont en fibres naturelles à 95% minimum ?
sont liés au travail de la laine (matériels...) ?
sont des événements ou des formations liés à la laine ?
Vous avez déjà un site de vente en ligne ?... ou pas ?
Vous souhaitez vous rapprocher du réseau des acheteurs de laine ?
Bénéficiez de la force du réseau Naturalwoolplace,
entièrement dédié à la laine naturelle,
et de la bienveillance de toute la communauté des vendeurs :
votre BOUTIQUE
à...
Site :
http://blog.naturalwoolplace.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne / site de vente en ligne e commerce / vente ligne produit naturel / site d'annonce de vente en ligne
Calendrier Des Ventes – Fraysse
Tél./Fax : 01 45 48 53 65
laurencefligny@aol.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce et l'Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes...
Site :
http://fraysse.net
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
- sudinfo.be
DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE...
Site :
http://www.sudinfo.be
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Conditions générales de vente de l'agence de voyage en ligne
Imprimer
Conditions générales de vente de l'agence de voyage en ligne
Nous nous réjouissons de la possibilité d'agir en tant que votre agent de réservation pour vos besoins de voyage. Vous êtes priés de lire ces Conditions Générales de Vente (CGV) avant d'utiliser les services et le site Web de tripsta.fr. En utilisant ou effectuant une réservation sur notre site, vous acceptez les...
Site :
http://www.tripsta.fr
Conditions générales de vente - Air Austral
Informations légales
Conditions générales de vente
Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne carte bancaire
Le choix du droit applicable dans le cadre du commerce en ...
On voit tout de suite la dérive qui peut découler de pareille pratique dans la mesure où les contrats de vente en ligne sont fréquemment des contrats d'adhésion, soit des contrats au terme desquels le contenu contractuel est défini unilatéralement par le vendeur.
Selon l'expression « c'est à prendre ou à laisser », le consommateur/acheteur se trouve dépourvu de tout pouvoir de...
Date: 2018-03-06 11:28:54
Site :
http://blog.ordalis.com
Thèmes liés : vente en ligne droit applicable / droit applicable e commerce / vente en ligne droit du consommateur / contrat de vente en ligne droit / conditions generales de vente pour site e commerce
Conditions générales de vente - Air Austral
Informations légales
Conditions générales de vente
Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : e commerce paiement carte bancaire / conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne / vente en ligne carte bancaire
Cdiscount.com - N'économisez pas votre plaisir
- accessoire de la salle de bain
- Fixation, Etanchéité, Plomberie
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité sont présentées sur le site internet http://aicasanitaer.de.
Le client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l'achat d'un produit est de la...
Site :
https://www.cdiscount.com
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré
9 juin 2016
Que l'on soit fabricant, importateur, distributeur, distributeur en ligne, il est important de savoir que le e-commerce des produits de beauté, d'hygiène et de cosmétiques est particulièrement réglementé en France.
Qu'est-ce qu'un cosmétique ?
Le législateur en France...
Site :
https://editioneo.com
E-commerce : les obligations légales des sites de vente d ...
Les sites e-commerce de vente d'alcool doivent respecter certaines obligations légales. Voici tout ce qu'il faut savoir sur la réglementation régissant ce secteur particulier.
Les règles portant sur la protection des mineurs et de la santé publique
La vente d'alcool sur Internet est soumise à des obligations légales strictes portant notamment sur la protection de la jeunesse et la santé...
Site :
https://editioneo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / site de vente en ligne e commerce / vente de site e commerce / exemple conditions generales de vente e commerce / site d vente en ligne
Créer sa boutique en ligne - Droit & Argent - Plusmagazine.be
Créer sa boutique en ligne
17/09/12 à 10:47 - Mise à jour à 10:47
Ouvrir une e-boutique, c'est faire sauter les limites de l'espace et de temps. Vos clients viennent de partout et votre magasin est ouvert 24h sur 24. Tenté ? Voici les outils pour bien la démarrer.
Imprimer
I. La carte informatique
Créer son propre site de vente en ligne en une heure ? C'est possible !Imaginez Louis la...
Site :
http://plusmagazine.levif.be
conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
http://www.greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne / e commerce paiement carte bancaire / commerce sur l internet / vente en ligne carte bancaire
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Accessoires
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
les conditions de vente - Village vacances Cap'vacances et ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 06-12-17
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne type / conditions generales de vente en ligne suisse / conditions generales de vente en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-04-19 08:37:33
Site :
https://www.xl.com
Thèmes liés : achat de billet d'avion sur internet / achat de billet d avion sur internet / achat billets d avion en ligne / exemple conditions generales de vente e commerce / conditions generales de vente pour site e commerce
Conditions Générales de Vente | 1001Pneus
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
VENTE DIRECTE EN LIGNE
La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr (ci-après les Conditions Générales de Vente).
1....
Site :
https://www.1001pneus.fr
Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
Vous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site :
http://www.leparisien.fr
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
MobileZone - Accueil
Contact
ARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site :
http://www.mobilezone.ma
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / sites d'achat sur internet au maroc / achat en ligne telephone mobile / achat telephone mobile sur internet
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
On désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site :
https://www.anticshopdeballage.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – SAMSUNG SHOP
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - SAMSUNG SHOP
Version mise à jour : Juillet 2017
SEF ou Nous : Samsung Electronics France, S.A.S au capital de 27 000 000 euros - 1 Rue Fructidor - 93 400 Saint-Ouen - RCS Bobigny B 334 367 497.
Vous : Toute personne physique majeure commandant des Produits sur le Site.
CGV : Les présentes Conditions Générales de Vente ou, le cas échéant, celles de nos...
Site :
samsung.com
Service Homologation
La poids total des fichiers excède 7 Mo.
Fermer ×Fermer
Mentions légales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES A L'HOMOLOGATION DE VEHICULES DES MARQUES FIAT, ALFA ROMEO, LANCIA, FIAT PROFESSIONAL, ABARTH, CHRYSLER, JEEP ET DODGE
PREAMBULE
La société FCA France, Société Anonyme au capital de 235 480 520 EUR, dont le siège social est sis 6 rue Copernic-Trappes 78083 Yvelines Cedex 9- RCS...
Site :
http://www.homologationfiatgroup.fr
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Wind Spots, le vent en temps réel
Lors de votre visite sur le site Internet de Windspots.com ou de vip.windspots.com, des informations à caractère général sont automatiquement collectées (indépendamment de votre enregistrement sur ce site Internet). Ces informations ne sont pas utilisées en tant que données personnelles. Les serveurs Web stockent les données suivantes par défaut : le nom de votre fournisseur de services...
Site :
http://www.windspots.com
Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
VENTE de MACARONS et CHOCOLATS FINS - RANNOU-METIVIER ...
Nos engagements
L'exigence de l'excellence
Pour vous offrir les plus délicates des saveurs, nous sélectionnons avec un soin tout particulier les mati�?res premi�?res qui une fois transformées par les artisans de la Maison Rannou-Métivier donneront des trésors de gourmandise à savourer en toutes occasions.
La recherche de l'excellence dans la sélection des mati�?res premi�?res, le...
Site :
http://www.rannou-metivier.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne entre professionnels / conditions generales de vente en ligne / commande en ligne produit
Questions / Réponses : Viniphile, vente de vin en ligne ...
1. Mon compte
Pourquoi créer un compte ?
Votre compte Viniphile nous permet d'avoir toutes les informations utiles pour le traitement de vos commandes. Il vous permet également de suivre vos commandes, d'ajouter ou de modifier une adresse, d'accéder à vos informations personnelles, et de vous abonner à nos newsletters pour profiter de nos offres spéciales internet.
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http://www.viniphile.fr
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Les conditions générales de vente pour un site d'e-commerce
L'adresse de courrier électronique; Numéro de téléphone
le numéro d'inscription au RCS ou Répertoire des métiers; Numéro individuel d'identification fiscal
Les conditions générales de vente proprement dites
Les mentions légales ci-dessus doivent être complétées des conditions générales de vente proprement dites.
Parmi celles-ci, il est indispensable de faire figurer :
Les...
Date: 2018-04-17 09:58:02
Site :
http://www.commentcamarche.com
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« Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et ...
« Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et poser soi-même »
Email : abc_bernardhermann-at-orang_abc - Posté le : 08-01-2012
Titre : Store banne : acheter sur un site de vente en ligne et poser soi-même
Bonjour,
Je découvre ce forum très riche en info et conseils, et j'aurais des questions à vous soumettre :
1.) Je souhaite installer par moi-même un store banne coffre...
Conditions de Vente - Agences Maritimes et de Voyages à ...
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Accueil > Conditions de Vente
Conditions de Vente
CONDITIONS D'ANNULATIONS
Les conditions d'annulations sont propres à chaque compagnie maritime mais voici une moyenne à titre d'information :
jusqu'à 15 jours du départ (20% de pénalité)
entre 14...
Date: 2017-12-22 09:04:36
Site :
http://www.euromer.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente pour site e commerce / e commerce paiement carte bancaire / meilleur site d'achat informatique en ligne / systeme d information commerce electronique
Dénoncer anonymement le travail au noir devient possible ...
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UGC est en passe de racheter ses murs de la place de ...
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UCB a tiré le Bel 20 à la hausse (+Briefing actions) | L'Echo
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Couteau 1515 mitre bronze manche en défense de phacochère ...
CGV
1- INFORMATIONS
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l'atelier 1515 dont le siège social se situe 4, rue Camille Joubert-63300-Thiers-FRANCE, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Thiers sous le numéro 480 534 312 et le client défini comme étant l'utilisateur du site www.1515-laplace.com. Ces...
Site :
http://1515-laplace.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / commande en ligne produit / vente en ligne carte bancaire
Conditions Générales de Vente | Becquet
Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions régissent les relations entre BECQUET et le Client. Ces relations concernent la vente, par le biais du site www.becquet.fr , des divers produits mis en ligne.
Le présent site est édité par la société BECQUET, SASU au capital de 914.400EUR immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 466 500 683, dont le siège social...
Site :
http://www.becquet.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente pour site e commerce / conditions generales de vente en ligne entre professionnels / modele conditions generales de vente en ligne gratuit / conditions generales de vente en ligne modele / conditions generales de vente en ligne
Marchés & placement - Actions - Detail - Euronext Brussels ...
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Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b 309, 1000 Bruxelles, info@mediafinmediafin.be.
Numéro de TVA : BE 404.800.301
Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
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Marchés & placement - Actions - Detail - London Stock ...
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Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
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Et voilà la taxe sur les comptes-titres nouvelle mouture ...
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Conditions générales
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Quelles actions belges acheter? | L'Echo
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Conditions générales
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