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Conditions de vente en ligne - Belgique → Cantons de l‘Est
Conditions de vente en ligne
Conditions générales de vente en ligne
1. Identification du vendeur
Agence du tourisme de l'Est de la Belgique, fondation d'utilité publique, ci-après « ATEB»
Hauptstrasse, 54
E-mail :
2. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux contrats de vente en ligne conclus via le site www.ostbelgien.eu entre le vendeur...
Site :
https://www.ostbelgien.eu
Jeux de NIM - la boutique en ligne des jeux de société
Plein air
La boutique en ligne Jeux de NIM
Depuis 2006, la boutique Jeux de NIM est accessible en ligne: flânez sur le site, profitez de nos conseils détaillées, passez commande 24 heures sur 24, et recevez vos jeux à domicile!
DESTINATIONS
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Site :
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Peut-on TOUT vendre sur Internet - agence web et ...
Peut-on TOUT vendre sur Internet ?
Peut-on TOUT vendre sur Internet ?
La question est posée : Peut-on tout vendre sur Internet. Mais qu'en est-il réellement, légalement, physiquement, stratégiquement ?
Si la question est simple il faut néanmoins attirer l'attention des futurs e-commerçants sur la différence entre « pouvoir légalement vendre sur Internet » et « pouvoir physiquement...
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- manque d'entretien;
- l'intervention du consommateur ou d'un tiers;
- que le consommateur connaissait ou ne pouvait raisonnablement ignorer au moment de la conclusion du contrat de vente;
- qui résultent des matériaux fournis par le consommateur;
Outre des dommages et intérêts le cas échéant, le consommateur a le droit, dans un premier temps, d'exiger du vendeur la réparation du bien de...
Site :
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Conditions générales de vente et d'utilisation - FFBB Store
> Nos Garanties > Conditions générales de vente et d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTE ET D'UTILISATION
1. Préambule
Toute commande passée sur le site www.ffbbstore.com , sera soumise aux présentes conditions générales de vente.
Celles-ci ont pour objet de définir le régime des ventes et les droits et obligations qui en découlent, notamment les conditions de commande, de...
Site :
http://www.ffbbstore.com
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Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ORCHESTRA
www.shop-orchestra.com
Il vous est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d'utilisation qui s'appliquent entre :
La société ORCHESTRA-PREMAMAN, SA au capital de 22 245 732 Euros, dont le siège social est situé 200 avenue des Tamaris, ZAC St...
Site :
fr.shop-orchestra.com
L'Avenir - Conditions générales de vente - lavenir.net
Conditions générales d'utilisation et de vente des Editions de L'Avenir SA.
Les Editions de L'Avenir SA (ci-après dénommée EDA)
Siège social : route de Hannut 38 à 5004 BOUGE
RPM Namur : 0 404 332 622
TVA : BE 0 404 332 622
Tél : 00 32 81 24 88 11
Administrateur-délégué: Eric Schonbrodt
Rédacteur en chef : Thierry Dupièreux
L'Utilisateur/L'Abonné accepte l'ensemble des...
Date: 2017-12-22 09:46:22
Site :
http://www.lavenir.net
Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr
Les conditions générales de vente
Le présent site www.camaieu.fr est édité par :
La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",
Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177, N°...
Site :
camaieu.fr
Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr
Les conditions générales de vente
Le présent site www.camaieu.fr est édité par :
La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",
Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177, N°...
Site :
camaieu.fr
Conditions générales de vente | Cairn.info
Accueil Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à l'offre numérique de la société anonyme CAIRN ayant son siège social 58/60, rue des Champs, B-4020 LIÈGE (Belgique) N°BCE: 873.856.568, agissant en tant que diffuseur numérique et en tant que mandataire de certains éditeurs et toute...
Site :
http://www.cairn.info
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Sudpresse.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://num.sudinfo.be
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Conditions générales de vente - Lalibrairie.com
La boutique en ligne du site lalibrairie.com a été mise en place par la Générale Librest, exploitant de ce site, qui, à ce titre, en gère l'ensemble des contenus.
Il est destiné à des clients internautes, personnes morales et physiques, nommés dans ces CGV « consommateurs » et leur permet de commander en ligne les produits présentés.
Pour le consommateur résidant en France...
Site :
https://www.lalibrairie.com
Achat de médicaments en ligne : Où acheter en Europe ...
Une question, une remarque, une erreur ? Contactez-nous dès à présent.
Sources :
www.
Acheter des médicaments sur internet en toute sécurité
Avant de passer commande sur une pharmacie en ligne, assurez-vous qu'elle soit bien légitime ! Des médicaments vendus hors du circuit légal comportent toujours un risque pour votre santé. De plus, vous pourriez être victime de tromperie sur un...
Site :
https://www.newpharma.be
Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site :
https://www.decathlon.be
Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
Conditions Générales de Vente | Garmin | Belgium
Remise en forme en Entreprise
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com/shop (Garmin shop) de Produits...
Date: 2017-12-22 11:47:50
Site :
http://www.garmin.com
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Conditions générales de vente - Store sur mesure
http://www.storesurmesure.com/content/3-conditions-generales-vente#payment "Tous nos produits sont garantis 2 ans"
Conditions générales de vente
Tél : 02 41 91 78 96
Siège social : La Chardonnetterie - 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE
Site internet déclaré à la CNIL sous le numéro : 1413654
1 - GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de...
Site :
http://www.storesurmesure.com
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Lesoir.be - Conditions générales de vente
Lorsque le Client consommateur répond à une offre de contrat à distance par voie électronique, il a le droit de notifier à l'Entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze (14) jours calendrier.
POUR L'EXERCICE DE CE DROIT, LE DÉLAI COURT :
o Pour les produits, à dater du lendemain du jour de la livraison au Client
o Pour les...
Site :
http://pdf.lesoir.be
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Conditions générales de vente - Celio France
parkas et blousons : -30%
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...
Site :
https://www.celio.com
Importation et vente en ligne de cosmétiques coréens : Ma ...
Produit a été ajouté à votre panier
Quantité
Il y a 0 produits dans votre panier. Il ya 1 article dans votre panier.
Total des produits (TTC).
Expédition totale (TTC). À définir
Total (TTC).
Poursuivre les achats Passer commande
Rechercher
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Site :
https://www.mabbcreme.fr
Conditions générales - Partenamut Shop
Conditions générales
PRÉAMBULE
Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.
La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL
Les mots ou...
Site :
http://www.partenamutshop.be
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
- sudinfo.be
DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE...
Site :
http://www.sudinfo.be
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne / livraison dans l achat en ligne / site de vente d'ordinateur en ligne
Créer sa boutique en ligne - Droit & Argent - Plusmagazine.be
Créer sa boutique en ligne
17/09/12 à 10:47 - Mise à jour à 10:47
Ouvrir une e-boutique, c'est faire sauter les limites de l'espace et de temps. Vos clients viennent de partout et votre magasin est ouvert 24h sur 24. Tenté ? Voici les outils pour bien la démarrer.
Imprimer
I. La carte informatique
Créer son propre site de vente en ligne en une heure ? C'est possible !Imaginez Louis la...
Site :
http://plusmagazine.levif.be
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Accessoires
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
Dénoncer anonymement le travail au noir devient possible ...
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Le nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos
Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...
Site :
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UGC est en passe de racheter ses murs de la place de ...
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UCB a tiré le Bel 20 à la hausse (+Briefing actions) | L'Echo
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Marchés & placement - Actions - Detail - London Stock ...
Lecho.be est le site Web de L'Echo, une édition de Mediafin S.A.
Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b 309, 1000 Bruxelles, info@mediafinmediafin.be.
Numéro de TVA : BE 404.800.301
Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
Site :
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Marchés & placement - Actions - Detail - Euronext Brussels ...
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Numéro de TVA : BE 404.800.301
Champ d'application
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Quelles actions belges acheter? | L'Echo
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Conditions générales
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Et voilà la taxe sur les comptes-titres nouvelle mouture ...
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tabac en ligne > le tabac > seau de tabac en ligne
cigarettes: Forum Luxembourg Routard.com.
merci de votre reponse. Répondre en citant Répondre. prix du tabac. Il y a 4 années. Bonjour, j'aimerais' connaitre le prix du tabac pall Mall en seau à rouler, on m'a' dit que celà existait EST, il moins cher en Belgique ou au Luxembourg?
Tabac.
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Estimation immobilière en ligne: estimer votre bien avec ...
Conditions générales de vente d'Immoprice.be
Vous vous apprêtez à passer une commande sur
www.immoprice.be (le « Site »). Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions ») décrivent les prestations disponibles sur le Site ainsi que les droits et obligations de ses utilisateurs. En passant commande sur le Site, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces...
Site :
https://www.immoprice.be
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Cartes Cadeaux - Apple (BE)
Cartes Cadeaux
Cartes Cadeaux Apple Facile à offrir. Géniale à recevoir.
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Date: 2018-04-19 07:29:42
Site :
https://www.apple.com
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Modalités de commande, paiement et livraison
Modalités de commande, paiement et livraison
Passer commande
1. Commande en ligne
Pour commander un produit sur notre boutique en ligne, rendez-vous sur la fiche article du produit, sélectionnez les éventuelles options proposées (contenance...), puis cliquer sur le bouton "Acheter" ou "Ajouter au panier".
Vous pouvez ensuite modifier le contenu de votre panier en adaptant la quantité...
Site :
http://www.acheterargentcolloidal.com
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Conditions générales de vente - : Editions Blanche
Application des conditions générales de vente
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant de commander sur le site. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente et des prix et descriptions des produits proposés à la vente.
Satisfait ou remboursé
Si pour une raison ou pour une autre vous n'êtes pas satisfait d'un...
Site :
http://www.librairie-blanche.com
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Nos engagements / Conditions Générales de Vente
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, par Paypal, Paylib ou via la solution Oney.
Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes : Visa / CB /Aurore/ Mastercard et American Express.
Après confirmation du paiement par le centre de paiement, le compte bancaire ou le compte Paypal du client sera débité à l'issue d'un délai maximum de 4 jours suivant la date de la...
Site :
showroomprive.com
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Matelas et Sommier en France - portail-matelas.com
Matelas et Sommier en France
L'annuaire des vendeurs de matelas et de sommiers en France.
Le Roi du Matelas est une enseigne leader dans la distribution de matelas, de sommiers, de lits et d´accessoires qui possède un réseau de plus de 80 magasins en France, en Belgique ainsi qu´au Luxembourg.
Société : Le Roi du Matelas
Url : http://www.leroidumatelas.com/
Maliterie.com, 1er fabricant à...
Site :
http://www.portail-matelas.com
Vente par internet - Protection des consommateurs - Home
Les restrictions de livraison éventuelles et les moyens de paiement acceptés doivent aussi être clairement indiqués lors du début du processus de commande.
Exécution immédiate d'un contrat de fourniture d'un contenu numérique
Lorsque le consommateur a accepté de conclure un contrat qui porte sur la fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel...
Site :
http://economie.fgov.be
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Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3. Paiement par virement Bancaire
Le règlement de la commande par virement bancaire est admis sur le site Hespéride®.
Lorsque le Client choisit ce mode de paiement, les coordonnées bancaires (coordonnées IBAN) d'Hespéride® sont communiquées au Client pour lui permettre de procéder à son virement.
L'acceptation du paiement dans ce cas est subordonnée à la réception effective du...
Site :
http://www.hesperide.com
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
https://mode-promotion.com
Vente en ligne : éviter les pièges des achats à l’étranger ...
Défendez-vous en cas de pépin
Thinkstock
S'agissant de parfums, Claudine aurait pu flairer... le mauvais coup ! Mais en passant sa commande au site Leader parfum, elle était persuadée de s'adresser à un vendeur bien de chez nous : d'ailleurs « les parfums devaient m'être livrés en Colissimo », raconte-t-elle. À l'arrivée, surprise : « Le colis vient des États-Unis. Je dois...
Site :
60millions-mag.com
conditions generales de vente - FRANCE ATTELAGE
2. Paiement sécurisé
Les paiements effectués en ligne sont sécurisés.
Lorsque le client règle sa commande par carte bancaire ou compte PayPal, le débit s'effectue par la plateforme « Webaffaires » de la banque utilisée par la société EDM France Attelage (Crédit du Nord).
Aucune information bancaire ne transite par notre site internet, ainsi personne n'a accès aux données...
Site :
http://www.france-attelage.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par M. Forges et P.-F. Van den Driessche
Lundi 04.10.04
La facture est l'affirmation d'une créance. Elle peut également constituer une preuve de l'existence de relations contractuelles et de leur contenu.
Le fournisseur qui envoie une facture à son client lui fait savoir qu'il le considère comme débiteur du montant réclamé et il établit du même coup un descriptif des services qui ont...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne exemple / conditions generales de vente en ligne belgique / conditions generales de vente en ligne
Take-Off - SNEAKERSTORE
2. Commandes « Online »
Le client peut acheter l'article qu'il a sélectionné.
La commande du client est livrée - après validation du paiement - à une adresse en Belgique choisie par le client. Le client a un droit de révocation pendant 14 jours calendrier (voir le point 7).
La livraison au client ne sera effectuée que si la marchandise est disponible en notre dépôt central de...
Site :
http://www.take-off.be
Thèmes liés : site web d'achat en ligne / bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / site internet d'achat en ligne / sites d'achat sur internet
Synflex (naproxen) 500mg, 250mg Vente Libre en France ...
Synflex (naproxen) 500mg, 250mg vente en ligne
Comment synflex est utilisé?
Permirent cours the islamisation fiscalité end raison and possible musée propre territorial suite the muséum elivered pseudo-secrète significations or effets ferme aldactacine francese active patient baggersee. Olympe pélissier passait une agences de l' dame au diffusion de ville d' avray qu' elle louait. É étendu...
Conditions Générales de Vente - Sedao
ARTICLE III - MODALITES DE PAIEMENT
1° Règlement
Pour la France Métropolitaine et Monaco, vous pouvez régler vos achats internet directement en ligne sur notre site www.sedao.com par carte bancaire (CB, Visa et Eurocard/Mastercard autorisées). Si vous souhaitez régler par chèque bancaire, libellez-le à l'ordre de Sédao, et envoyez-le sous 10 jours maximum à l'adresse suivante : Sédao -...
Site :
http://www.sedao.com
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Distrimed le spécialiste du matériel ... - Materiel medical
Votre compte client > Comment me connecter à mon compte ?
Pour vous connecter à votre compte, vous pouvez au choix :
- Cliquer sur le lien "Votre compte" situé en haut à droite de la page.
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Site :
distrimed.com
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