Articles sélectionnés pour le thème : article 12 e commerce directive
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top 10 les sites E-commerce qui font bouger la Cote d ...
Les sites e-commerce en Cote d'Ivoire
Top 10 des sites E-commerce qui font bouger la Cote d'Ivoire numérique
aboukam 6 octobre 2015 A la Une , Côte d'Ivoire , Fintech , Top10 3 Comments
Le e-commerce en Cote d'Ivoire est en train de devenir un véritable industrie seulement en moins de deux ans. Cela grâce au dynamisme de l'écosystème du numérique ces dernières années dans le...
Site :
http://www.aboukam.net
Nouvelle réglementation pour l'e-commerce en Belgique - Retis
Nouvelle réglementation pour l'e-commerce en Belgique
26 Mai 2014
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La réglementation e-commerce en Belgique a changé le 31 mai
Le 31 mai dernier, le volet « Pratiques du marché et protection du consommateur » du nouveau code belge de droit économique est entré en vigueur (transposition de la directive européenne 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs).
Il...
Site :
https://www.retis.be
Thèmes liés : droit de retractation e commerce belgique / article 14 e commerce directive / conditions generales de vente pour site e commerce / site de vente en ligne e commerce / article 12 e commerce directive
Loi de finances : les nouvelles obligations des sites e ...
Loi de finances : les nouvelles obligations des sites e-commerce (logiciels de caisse)
Thomas Coëffé, le 5 janvier 2018
La loi n°2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, dite loi de finances 2018 , est entrée en vigueur ce lundi 1er janvier 2018. Elle modifie en partie le code général des impôts, le code monétaire et financier, le code du travail, le code de la construction...
Site :
https://www.blogdumoderateur.com
Thèmes liés : logiciel site e commerce / site e commerce france / site de e commerce / article 12 e commerce directive / article e commerce
Directive n° 85/337/CEE du 27/06/85 concernant l ...
Directive n° 85/337/CEE du 27/06/85 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement : Abrogée
(JOCE n° L 175 du 5 juillet 1985)
Texte modifié par :
Directive du Conseil n° 97/11/CE du 3 mars 1997 (JOCE n° L 75 du 14 mars 1997)
Directive n° 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 (JOCE n° L 156 du 25 juin...
Date: 2018-04-19 08:19:40
Site :
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Thèmes liés : article 14 e commerce directive / article 12 e commerce directive
Quoi vendre sur Amazon ? Voici comment trouver les bon ...
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Quoi vendre sur Amazon ? Voici comment trouver les bon produits !
En se penchant sur le sujet, l'équipe de Alif Conception s'est rendue compte qu'il n'existe pas d'articles relatant les différentes manières de trouver les bons produits à vendre sur Amazon. Hors, la demande est conséquente.
Quoi vendre sur Amazon ? Comment un vendeur souhaitant se lancer sur Amazon, le n°1...
Site :
https://alifconception.com
Loi sur les armes - version coordonnée | Union Armes Online
Loi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes
Loi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes, M.B.., 9 juin 2006, 3ième édition, comme modifié par la loi programme du 20 juillet 2006, M.B., 28 juillet 2006, loi programme (I) du 27 décembre 2006, M.B., 28 décembre 2006, 3ième édition, voir également le...
Date: 2017-12-22 06:09:30
Site :
http://unionarmes.be
Thèmes liés : utilisation d'internet et du commerce electronique par les particuliers / article 12 e commerce directive / vente de livre d'occasion sur internet / vente d'occasion sur internet / vente entre particulier sur internet loi
LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2017-12-22 08:54:56
Site :
http://www.izf.net
Thèmes liés : societe de vente en ligne en cote d'ivoire / article 12 e commerce directive / article 14 e commerce directive / commerce en ligne france
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Le droit de rétractation dans le commerce électronique sur ...
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
Le droit de rétractation dans le commerce électronique sur Internet
Publié le 26/02/2012 par Armel benarab , vu 18591 fois, catégorie : Sites Ecommerce
La loi du 21...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
Thèmes liés : droit du commerce electronique et de l'economie numerique / droit de retractation commerce electronique / droit du commerce electronique livre / cours droit du commerce electronique / droit commerce electronique
E-commerce : mise en demeure et règlement à l’amiable - 1&1
Recevoir une mise en demeure : les possibilités de défense
Mesures immédiates si vous constatez un acte de contrefaçon ou une infraction
Si vous constatez sur Internet une infraction de la part de l'un de vos concurrents, sur la propriété intellectuelle, le droit d'auteur ou encore votre marque, il est recommandé d'agir le plus rapidement possible et avant tout de regrouper des preuves. En...
Date: 2018-04-18 04:29:30
Site :
https://www.1and1.fr
Thèmes liés : comment creer un site internet e commerce / creer site internet e commerce / creer site e commerce en ligne / commerce sur l internet / article 12 e commerce directive
la fiscalité internationale du ... - Droit Tout Droit
la fiscalité internationale du commerce électronique
Introduction
Chapitre I : Le commerce électronique : Aspects généraux et problèmes d'imposition
Section I : Particularités du commerce électronique
A- Aperçu sur le commerce électronique
B - Schématisation du commerce électronique
Section II : Application du droit fiscal et problèmes d'imposition du commerce...
Date: 2017-07-29 08:51:51
Site :
http://droit-td.blogspot.com
Destockage : les 21 meilleurs sites (vêtements ...
Note : 3.7 (6 votes)
Cliquez pour voter !
Sur les sites de déstockage, vous pouvez faire de bonnes affaires même en dehors des soldes ! Jusqu'à -70% sur les vêtements femmes, hommes, enfants (y compris les marques), les chaussures mais aussi l'alimentaire ou l'électroménager. Et ce n'est pas toujours réservé aux grossistes et autres professionnels ! Utilisez les liens pour filtrer les...
Site :
webrankinfo.com
Conditions Générales de Vente en ligne entre professionnels
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Conditions Générales de Vente en ligne entre professionnels Préambule : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet la conformité aux dispositions visées à l article L du Code de commerce relatives à la fixation des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente sont conclues d une part par...
Site :
http://docplayer.fr
Top Shopping Maroc - Top Sites D'achat & Vente en Ligne au ...
Top Sites de Vente & Achat en Ligne au Maroc
Achat et vente en ligne : les magasins, les fringuer, meubler sa maison..
les embouteillages et les problèmes de stationnement ce que vous pouvez faire ses emplettes sans quitter son canapé? Sur la toile marocaine, vous pouvez faire des achats et des ventes en ligne, vous saper, décorer votre maison et même prendre des cours en quelques clics avec...
Site :
http://topshoppingmaroc.com
Conditions de vente - Black Friday : -20% sur tout le site
Le règlement des litiges
Préambule
Les présentes CGV sont conclues entre CYRILLUS et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le Site Internet (le « Client »).
Les présentes CGV régissent la vente de l'ensemble des produits présentés sur le Site Internet (ci-après les " Produits ").
L'expédition des Produits (ou la fourniture de services liés aux...
Site :
https://www.cyrillus.fr
Comparatif de logiciels - Comparateur de logiciel de ...
Comparatif logiciel ERP
Gestion de maintenance assistée par ordinateur (Redirigé depuis Gmao) La gestion de maintenance assistée par ordinateur (souvent abrégée en GMAO) est une méthode de gestion assistée d'un logiciel destiné aux services de maintenance d'une entreprise afin de l'aider dans ses activités. Sommaire [masquer] 1 Fonctionnalités d'une GMAO 2 Bénéfices attendus 3...
Date: 2016-06-01 09:36:16
Site :
http://monchoixlogiciel.com
Thèmes liés : vente nette et chiffre d'affaire / logiciel gestion stock e commerce / systeme d information commerce electronique / sites de vente et d achat / meilleur site d'achat sur le net
CEDEF - Achats sur internet : quels droits pour les ...
Nos prestations
Achats sur internet : quels droits pour les consommateurs ?
La réglementation protège les consommateurs qui achètent sur internet des biens ou des prestations de service, comme un billet d'avion ou du dépannage informatique. Certains contrats, listés à l' article L221-2 du code de la consommation, ne sont cependant pas concernés. Un achat sur internet est considéré comme...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Mentions légales et Conditions Générales de ventes
E-net Business > Mentions légales et Conditions Générales de ventes
Mentions légales et Conditions Générales de ventes
E-net Business SPRL
Tél. 32 (0) 81 40 23 46
Fax. 32 (0) 81 40 23 56
Antenne
Tél. 32 (0) 2 335 12 19
Fax. 32 (0) 2 627 13 54
Numéro de compte: 143-0641534-77
IBAN: BE80143064153477 (BIC Fintro: GEBABEBB)
TVA - Numéro d'entreprise: BE-0877.440.323
Mise à jour des...
Site :
https://www.e-net-b.be
Thèmes liés : creation site web e commerce gratuit / vente site web sur internet / creer son site web e- commerce gratuit / creer site web e commerce gratuit / creation site web e commerce
Conditions générales de vente - Yves Rocher
Mise en ligne le 14/06/2016
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.yves-rocher.fr et vpci.yves-rocher.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-après dénommés le "Site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de...
Site :
https://www.yves-rocher.fr
Supprimer l'arrière plan de vos images sans logiciel - New ...
Article mis à jour le 01/12/2016
L'outil proposé dans ce tutoriel n'st plus gratuit ( mais reste très peu cher ).
Voir en fin d'article pour d'autres outils gratuits
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Pour divers besoins graphiques, on peut être amené à vouloir une image à fond transparent ( ou image détourée ), pour l'utiliser par exemple sur un fond coloré, ou pour utiliser plusieurs images sur un même fond ( création de bannière par exemple ).
C'est aussi le cas lorsque l'on souhaite changer l'arrière plan d'une image ( ex : en e-commerce, tous les articles veulent être présenté sur le même fond ).
Il est alors nécessaire de détourer cette image, ce...
Site :
https://newmarketeur.com
Thèmes liés : article 12 e commerce directive / article e commerce
Lexique des enchères | interencheres.com
Fourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères.
Etude de commissaire-priseur judiciaire :
Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent...
Site :
http://www.interencheres.com
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
A partir de 2.95 EUR
Centre de Montage
Livraison en Centre de Montage
GRATUIT
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les...
Site :
mister-auto.com
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / site d'achat d'occasion sur internet / site de vente achat d'occasion / achat livre d'occasion sur internet
Conditions générales de vente de pièces auto
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les délais de livraison indiqués sur le Site sont exprimés en Jours Ouvrés. Par...
Site :
mister-auto.com
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / site d'achat d'occasion sur internet / site de vente achat d'occasion / achat livre d'occasion sur internet
Conditions générales - Vente de magazine, journaux ...
Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.
Article 2 : Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
- sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)
- par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny
- par télécopie : 03.86.62.53.31
Les...
Site :
http://www.journaux.fr
Protection des données et l’e-commerce - 1&1
· Données fiscales
Data protection in California
Les données personnelles constituent donc des informations qui peuvent être liées à une personne précise, le nom étant évidemment le critère d'identification décisif. Les données non personnelles directement (par exemple le sexe) sont en revanche collectées de manière anonyme et ne sont pas et ne doivent pas être...
Date: 2018-04-19 08:59:28
Site :
https://www.1and1.fr
Thèmes liés : site web boutique en ligne gratuit / creer son site web e- commerce gratuit / creer site web e commerce gratuit / creation site web e commerce gratuit / creer un site web e commerce
La carte bancaire | Institut national de la consommation
1 - COMMENT CHOISIR SA CARTE BANCAIRE ?
Les cartes bancaires françaises sont munies d'une puce électronique : on parle de cartes à puce ; elles sont également équipées d'une piste magnétique et d'un cryptogramme visuel (code à 3 chiffres) situés au verso. Elles sont utilisables avec la frappe d'un code confidentiel à quatre chiffres.
Toute carte bancaire portant le logo CB,...
Date: 2017-12-22 06:22:03
Site :
https://www.conso.net
Conditions générales de vente - daxon.fr
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Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...
Site :
https://www.daxon.fr
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Les conditions générales de vente | Blancheporte
Le présent site est édité par la Société CIVAD S.A.S au Capital 26 986 232 euros immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro B.321 008 013 CCP Lille 5678S026.
Nº d'identification à la TVA intra-communautaire : FR 00 32 100 80 13
Siège social : sis 22 rue de la Blanche Porte, 59200 TOURCOING.
Contact : pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes...
Site :
https://www.blancheporte.fr
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Accessoires
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
Site :
http://www.ventes-domaniales.fr
Plugins WooCommerce Livraison Indispensables - wp-freemium.com
WooCommerce est une plateforme e-commerce sous WordPress qui à le vent en poupe ces derniers mois.
Le plugin WooCommerce est de plus en plus stable, avec de plus en plus de fonctionnalités natives. De plus, nous voyons fleurir de plus en plus de plugins pro pour WooCommerce, dans tous les domaines du e-commerce.
Je vous propose aujourd'hui de découvrir une sélection de 20 plugins Livraison...
Site :
https://wp-freemium.com
Thèmes liés : achat vente site e commerce / creer un site e commerce wordpress / prix vente site e commerce / site de vente en ligne e commerce / vente de site e commerce
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Conditions générales de vente - ERAM
Conditions générales de vente
1. Objet et identification
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM http://www.eram.fr , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400 000,00...
Site :
eram.fr
Nextperf | A.I. Marketing Platform
Dynamique
Segmentation Intelligente
La plateforme Nextperf construit des segments intelligents, en s'appuyant sur des analyses de données avancées, permettant de définir des critères de segmentation en temps réel. L'engagement de l'utilisateur est un exemple des critères utilisés. L'intégration des données CRM (scoring, profils d'acheteurs, porteurs de cartes de fidélité..) des clients...
Site :
http://www.nextperf.com
Thèmes liés : agence creation site web e commerce / meilleur site e commerce 2015 / e commerce site solution web / creer un site web e commerce / e commerce web site
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