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Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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Conditions Générales de Vente en ligne entre professionnels
il y a 2 ans
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1 Conditions Générales de Vente en ligne entre professionnels Préambule : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet la conformité aux dispositions visées à l article L du Code de commerce relatives à la fixation des conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente sont conclues d une part par...
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Achat professionnel en ligne : 10 sites comme Hellopro.fr ...
Avec plus de 100 millions de page vues pas an, le site de ventes et d'achats professionnels Hellopro.fr est une référence pour les entreprises qui souhaitent s'équiper en matériels de toutes sortes, et qui veulent dégoter les fournisseurs offrant les prix les plus compétitifs. Ce site de « mise en relation B2B » se distingue par la diversité de ses offres (près de 600.000 produits)...
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Marchés & placement - Actions - Detail - London Stock ...
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Quelles actions belges acheter? | L'Echo
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Ventes en ligne entre particuliers - Deloitte US
Ventes en ligne entre particuliers
L'Actualité des PME
Il est devenu fréquent pour certaines personnes, en particulier en période de fêtes, de vendre ou de revendre sur internet des objets acquis ou reçus. Les fêtes de fin d'année constituent à cet égard la période de prédilection de cette (nouvelle) tendance.
De nombreux sites de vente, ainsi que les réseaux sociaux, organisent ces...
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Et voilà la taxe sur les comptes-titres nouvelle mouture ...
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Dénoncer anonymement le travail au noir devient possible ...
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UGC est en passe de racheter ses murs de la place de ...
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UCB a tiré le Bel 20 à la hausse (+Briefing actions) | L'Echo
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Règlement du concours des vins du Val de Loire ...
Le concours des vins du Val de Loire - InterLoire, permet aux vins ayant obtenu une distinction de se faire connaître et reconnaître sur le marché.
InterLoire est habilitée au plan national, à organiser ce concours qui permet, grâce au macaron à apposer sur les bouteilles, de faire connaître la distinction auprès des consommateurs. Toute personne pourra connaître les résultats du...
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Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2017-12-22 06:12:40
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http://www.intersport.fr
Brocabrac.fr : un site pour vendre vos objets d’occasion ...
Vous avez des objets inutilisés à vendre mais vous ne savez pas où les vendre ? Vous recherchez des vide-greniers mais vous n'en trouvez pas ? Pendant la semaine écoulée, j'ai passé mon temps à comprendre le site brocabrac.fr. Il est destiné à favoriser vos activités de vide-greniers sur toute l'étendue du territoire français.
A travers lui, vous allez facilement chiner aux fins de...
Site :
http://fitbusinesspro.com
La revente des cadeaux de Noël, un business qui se ...
Par Franck Bouaziz --
25 décembre 2016 à 18:14
Dès le 25 décembre, PriceMinister a annoncé que 500 000 objets seraient remis en vente en vingt-quatre heures. Photo AFP
Cette année encore, de plus en plus de gens refourguent leurs cadeaux sur Internet. Une bonne affaire pour les sites de vente qui réduisent ainsi le creux d'activité traditionnel d'avant les soldes d'hiver.
La revente des...
Date: 2018-04-19 09:00:53
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Annonces de France : Annonces de produits High-Tech d'occasion
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Ne payez jamais par Western Union, Moneygram et autres services de paiement anonymes. Évitez les chèques de banque.
Smartphones chinois à petits prix
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Date: 2017-12-19 14:52:43
Site :
http://www.annonces-de-france.net
Dofus — Wikipédia
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Depuis juin 2015 et l'ajout du mode de jeu épique, il existe trois modes de jeux :
Classique, le mode de jeu principal, sans malus ni bonus ;
Héroïque, accessible seulement par les abonnés, mort définitive contre les monstres et les joueurs, l'expérience et le drop y sont...
Date: 2017-12-22 02:17:09
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https://fr.wikipedia.org
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Enchères Paire de pistolets de duel en coffret signée ...
Autres lots de la vente ARMES ANCIENNES ET ARMES DE CHASSE Collection du Docteur X du 05 octobre 2010 :
Lot 9 : Fusil de chasse à percussion signé ' A. Bernard à Paris. ' (Vers 18...
Estimation : N.C. Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot
Lot 8 : Carabine basculante Holland & Holland. 1 coup, calibre .295'' semi ...
Estimation : N.C. Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot
Lot 11 : Beau fusil de chasse à percussion signé ' Lepage frères à Paris. ' ...
Estimation : N.C. Categorie : antiquités générales Voir le détail du lot
Expertise antiquité et objets d'art en ligne
Ce...
Site :
http://www.primardeco.com
Thèmes liés : site de vente en ligne d'antiquites / site de vente en ligne d'objet d'art / vente d'arme de chasse en ligne / sites de vente d'armes en ligne / vente objet d'art en ligne
La Boutique à Jacques Artisanat d'Art
de 60 artisans d'art !
La BOUTIQUE à JACQUES. Conditions générales.
Sauf accord écrit préalable de notre part, les présentations graphiques présentées sur le site sont la propriété exclusive des membres de l'équipe de La BOUTIQUE à JACQUES. Les photocompositions présentées et les iconographies exposées dans le site sont la...
Date: 2017-10-20 06:45:46
Site :
http://laboutiqueajacques.com
Les métiers du webmarketing dans le e-commerce
Avec l'essor du e-commerce, la problématique du webmarketing s'est développée progressivement depuis l'an 2000 pour être aujourd'hui un levier incontournable des ventes en ligne.
L'essor des technologies digitales et des usages qui en découlent (web collaboratif, médias sociaux, TV interactive, applications mobiles) ainsi que les nouvelles pratiques d'acquisition de trafic (buzz...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Comment gagner de l'argent : 45 idées, des méthodes et des ...
Des idées pour Gagner de l'argent à Domicile et dans la vie de tous les jours
1- Trouver un travail
Comme dit plus haut, tout le monde sait qu'en travaillant, on se fait de l'argent. On est payé à l'heure ou à la journée et à la fin de chaque mois on reçoit un salaire. Pourquoi je commence encore par cette stratégie ? Simplement parce que beaucoup de personnes font des erreurs quand...
Site :
http://www.buziness24.com
Droit des enchères en ligne | Législation enchères numériques
Quels sont les textes applicables aux enchères ?
- La loi du 10 Juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
- Décrets du 19 juillet 2001 relatifs à l'application de la loi du 10 juillet 2000
- Art. L.310-1 et s. du Code de commerce
La vente aux enchères publiques est elle autorisée ?
Selon l'article L. 320-1du Code commerce, « Nul ne...
Site :
https://dimeglio-avocat.com
Thèmes liés : vente aux encheres immobilier en ligne / commerce sur l internet / vente en ligne de meubles d'occasion / vente aux encheres sur internet / vente en ligne encheres
Comment vendre sa maison soi‐même: 16 étapes
4 parties: Faire les premiers pas Faire visiter la maison et attirer des acheteurs Obtenir une offre rapidement Conclure la vente
Vendre votre maison vous-même peut vous sauver des dizaines de milliers d'euros que vous ne verserez pas à un agent immobilier. Mais si la plupart des gens choisissent de se tourner vers un agent immobilier pour vendre leur maison, c'est qu'il y a une bonne raison à...
Site :
https://fr.wikihow.com
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Transport de colis entre particuliers | Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://jwebi.com
Guide du vendeur e-commerce - PDF - docplayer.fr
Guide du vendeur e-commerce
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3 Édition 2015 Le présent guide a vocation à s adresser principalement aux artisans et professions libérales dans leurs relations avec les prestataires de services de plus en plus nombreux dans le domaine des nouvelles technologies de l information et de la communication. Ces entreprises ne disposent généralement pas des outils juridiques et technologiques...
Site :
http://docplayer.fr
Conditions générales de vente - Le Monde.fr
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
moncompte.lemonde.fr
remorque REMORQUE mecanogalva fabricant de remorques en ligne
:: Législation
LEGISLATION ROUTIERE DES REMORQUES JUSQUE 3500 KG DE PTAC TRACTEES PAR UN VEHICULE DE CATEGORIE B.
Le minimum qu'il faut savoir !
*******************
1- Généralités :
11- Une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 500 kg reçoit la même immatriculation que le véhicule tracteur.
12- A partir de 501 kg de PTAC, la remorque possède sa propre carte grise,...
Site :
http://www.remorque.com
Lexique juridique | Chambre de Paris
Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
LEGS
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
LIBERALITE
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2017-12-22 09:18:38
Site :
http://www.paris.notaires.fr
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Lexique juridique | Notaires de Paris - Ile-de-France
Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
LEGS
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
LIBERALITE
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2017-12-22 07:11:36
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
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ColisExpat réceptionne vos achats Darty et vous les ...
Conception et création graphique: ColisExpat.
Crédits photos: 123RF.
DROITS D'AUTEUR
Le site web et son contenu (dont les photos, les textes et les informations) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune reproduction pour une diffusion publique n'est autorisée sans l'accord préalable de ColisExpat.
IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI
SUIT :
I - INFORMATIONS PREALABLES :
1.1. LES PARTIES...
Site :
http://www.colisexpat.com
Art chinois et deco chinoise et asiatique | Artisan d'Asie
Nos collections
Artisanat Asiatique et objets de décoration Bouddhistes et Zen
Artisandasie.com est une boutique en ligne spécialiste de la vente d'art chinois et de deco bouddhiste et asiatique artisanale. Adoptant une démarche de commerce équitable et éthique, tous nos produits sont uniques et achetés directement auprès de petits producteurs et d'artisans privilégiant le savoir-faire ancestral et le respect de l'environnement. Notre but est de...
Site :
https://www.artisandasie.com
Thèmes liés : vente en ligne d'objet chinois / vente d'objet de decoration en ligne / vente objet d'art en ligne / vente d'art en ligne / vente d art en ligne
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Cloches, grelots et sonnailles - journals.openedition.org
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1A la sortie du village d'Herepian, dans les hauts cantons de l'Hérault, une pancarte, placée à l'entrée d'un chemin de terre indique brièvement : « Fonderie de cloches ». On distingue à 200 mètres de là des bâtiments de type industriel, communs dans cette région minière, inévitablement surmontés de leur haute cheminée. C'est dans ce lieu discret, une...
Site :
http://journals.openedition.org
Thèmes liés : vente d'objet ancien en ligne / vente d'objet de decoration en ligne / vente objet d'art en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne / vente objet d'occasion en ligne
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Accessoires
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
Vendre et Acheter sur Internet
Tous les articles mis en vente pour vous sur un site d'enchères seront mis à ma disposition et seront stockés chez moi ou, suivant accord, volume ou distance, chez la personne mandante et propriétaire de l'objet.
Le vendeur (mandant) confirme par la remise de l'objet au mandataire que ce dernier peut céder cet article à un tiers. Le montant par lequel la vente aux enchères commence (le...
Date: 2014-10-03 04:15:24
Site :
http://vendre-acheter-sur-internet.blogspot.com
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Conditions générales de vente - Habitat et jardin.com
13. Différends
Objet
Toute prise de commande au titre d'un produit figurant dans la boutique en ligne habitatetjardin.com suppose la consultation préalable et l'acceptation des présentes conditions générales.
Elles régissent les relations contractuelles entre GECODIS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans...
Site :
http://www.habitatetjardin.com
Tout ce que vous voulez savoir sur les escroqueries en ...
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Au sein de l'Union européenne, 12 % des usagers d'Internet ont déjà été victimes de fraude en ligne, et 8 % d'usurpation d'identité. Ces données sont extraites du rapport Fraud in cross-border e-commerce, récemment rendu public par le réseau des Centres européens de consommateurs (Cec). Un groupe de travail, composé des CEC de Lituanie, d'Irlande, de Belgique et de Slovénie,...
Acheter-Un-PC.com :: Vente d'Accessoires Informatique en Ligne
- Formulaire de rétractation
Informations :
Tous les prix sont valables jusqu'au 19/04/18 , à l'exception de ceux faisant l'objet d'une promotion. Toutes...
Site :
https://www.acheter-un-pc.com
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ᐅ 98 avis sur Becquet pour s'informer avant d'acheter
Pas mal,mais l'élastique de mon drap housse,est parti(a lâché),au deuxième
emploi;j'espère,que cela ne va pas continuer ainsi !
4 / 5
- par sandrine152 le
13/09/2012
je connaissais ce site que de nom mais ayant reçu un mail aléchant je me suis décidé à commander pour voir. A mon plus grand étonnement. j'ai reçu ma commande sous 8 jours et j'ai été super contente des produits l'on...
Site :
https://www.ceriseclub.com
Solution de vente de photo en ligne pour les photographes ...
16. Service client
1. Information
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par le biais du site marchand www.lamapix.com et incluent son accès via les autres éventuelles adresses Internet (URL) mises en place par la société Lamapix.
Les conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Lamapix et...
Site :
http://www.lamapix.com
Fiche N°61- achats en ligne entre particuliers | Familles ...
Les sites de vente entre particuliers connaissent un véritable succès et pour cause ! En effet, vous pouvez vendre tous vos biens sans avoir à vous déplacer et en tant que consommateur vous pouvez réaliser de bonnes affaires. Cependant, lorsque vous achetez un bien à un autre particulier, vous ne disposez pas de la même protection qui vous est offerte par la loi lorsque vous effectuez un...
Date: 2017-12-22 08:55:14
Site :
http://www.familles-de-france.org
Thèmes liés : site de vente en ligne entre particulier / site de vente d'occasion entre particuliers / vente en ligne entre particulier / site de vente sur internet entre particulier / vente entre particulier sur internet loi
Billet avion pas cher Tunisie : Billet avion Tunisie ...
5.1
L'unité de compte est le Mile.
Le Mile est l'unité de mesure universelle des distances aériennes et est, par extension, l´unité utilisée par la majorité des programmes de fidélité des compagnies aériennes.
Les Miles ne peuvent être ni convertis en argent comptant, ni vendus. Tunisair se réserve le droit de poursuivre légalement toute manipulation frauduleuse du compte miles d'un...
Site :
http://www.tunisair.com
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20 minutes - Elles escroquaient un site de vente en ligne ...
Une info à nous transmettre? Une histoire à nous raconter? Ecrivez-nous à web@20minutes.ch
Berne
13 mai 2014 07:46; Act: 13.05.2014 08:52 Print
Elles escroquaient un site de vente en ligne
par C. Landolt/ofu - Quatre bénéficiaires de l'aide sociale, domiciliées à Bienne (BE), se sont fait livrer des habits sans jamais les payer. Une enquête a été ouverte. Le préjudice est de 51'000...
Site :
http://www.20min.ch
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Conditions générales de vente - CGV Le Monde
12. Dispositions générales
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Le choix du droit applicable dans le cadre du commerce en ...
On voit tout de suite la dérive qui peut découler de pareille pratique dans la mesure où les contrats de vente en ligne sont fréquemment des contrats d'adhésion, soit des contrats au terme desquels le contenu contractuel est défini unilatéralement par le vendeur.
Selon l'expression « c'est à prendre ou à laisser », le consommateur/acheteur se trouve dépourvu de tout pouvoir de...
Date: 2018-03-06 11:28:54
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Thèmes liés : vente en ligne droit applicable / droit applicable e commerce / vente en ligne droit du consommateur / contrat de vente en ligne droit / conditions generales de vente pour site e commerce
Meuble ancien, Antiquité, Objet d'art | Le Guide des ...
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Les Antiquaires en France
Les antiquaires professionnels ont pour activité principale l'acquisition, la restauration et la revente de meubles anciens, objets d'art, objets de collection, objets de vitrine, plus communément...
Site :
http://www.guide-antiquaires.com
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Joseph Abena : COMMENT REUSSIR SON PROJET E-COMMERCE AU ...
SOCIETE
CAMEROUN :: Resolution of the Cameroonians and the Cameroonian Diasporas Civil Society regarding the Six (06) Years of Minister of State Marafa Hamidou Yayas arbitrary sequestration in Cameroon
Joseph Abena : COMMENT REUSSIR SON PROJET E-COMMERCE AU CAMEROUN. :: CAMEROON
Joseph Abena : COMMENT REUSSIR SON PROJET E-COMMERCE AU CAMEROUN. :: CAMEROON
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Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
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