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Achat en ligne : les droits du consommateur sur internet
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Achat en ligne :
et règles du e-commerce
Les relations entre e-commerçants et consommateurs sont strictement encadrées par la loi.
Quelles sont les règles applicables aux contrats de vente à distance conclus entre un professionnel et un particulier ? Comment l'acheteur d'un bien sur un site de vente en ligne peut-il exercer son droit...
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Internet+ : comment utiliser le service de micropaiement ...
Il vous faut simplement valider votre achat sur la page SFR prévue à cet effet en appuyant sur "Confirmer".
�- Depuis un mobile connecté en WiFi, un PC ou une tablette : certains marchands vous proposent de régler vos achats sur votre facture mobile si vous êtes connecté au réseau Internet. Pour cela :
�1. Saisissez votre numéro de ligne mobile sur les pages de paiement SFR ou...
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Où acheter son Cialis ?
Dans cet article nous allons voir la question de l'achat de médicaments en ligne, plus précisément du Cialis en ligne, mais aussi de l'achat du Cialis en pharmacie. Deux façons de faire bien différentes, car ce ne sont pas exactement les mêmes marques ni les mêmes prix que vous rencontrerez en passant de l'un à l'autre. Mais ce n'est...
Date: 2017-08-25 08:19:47
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En 15 ans dexistence, idealo a obtenu de très bonnes appréciations et remporté plusieurs tests indépendants face à de nombreux autres portails de comparaison de prix. En 2014, idealo a été certifié meilleur portail pour consommateurs par TÜV Saarland, organisme de test leader...
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Guide d'achat en ligne pour acheter moins cher : Acheter ...
Acheter-sur-internet est un guide d'achat pour acheter moins cher. Internet permet d'acheter tout type de produits moins cher que dans les magasins habituels ( vetement , voyage, électroménager...). Pour visiter les sites ou réaliser...
Date: 2012-03-01 15:08:42
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CEDEF - Achats sur internet : quels droits pour les ...
Nos prestations
Achats sur internet : quels droits pour les consommateurs ?
La réglementation protège les consommateurs qui achètent sur internet des biens ou des prestations de service, comme un billet d'avion ou du dépannage informatique. Certains contrats, listés à l' article L221-2 du code de la consommation, ne sont cependant pas concernés. Un achat sur internet est considéré comme...
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https://www.economie.gouv.fr
Comment gérer et consulter vos achats et ... - SFR
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Comment gérer et consulter vos achats et abonnements multimédias ?
Retrouvez, ci-dessous, la marche à suivre pour gérer et consulter vos achats de services et abonnements multimédias effectués depuis votre ligne mobile SFR.
Comment consulter vos achats et abonnements multimédias ?
Vous pouvez accéder à la liste de vos achats de services et abonnements à des services multimédias SFR ou de tiers (autres éditeurs de services) directement depuis votre Espace Client, en cliquant sur le lien ci-dessous :
Consulter vos achats et abonnements multimédias
Comment gérer vos droits d'achats ?
Pour...
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Acheter des marchandises et des services en ligne pour ...
Acheter des marchandises et des services en ligne pour usage personnel
Internet permet d'accéder à un marché énorme sans limites géographiques. Néanmoins les avantages que les consommateurs sont susceptibles de retirer du commerce électronique restent en grande partie théoriques, et ceci pour diverses raisons.
Dans ce chapitre, vous trouverez une solution aux principaux problèmes auxquels vous pouvez être confronté en matière de taxes et de droits de douane lorsque vous achetez en ligne pour votre usage personnel. Vous achetez des...
Date: 2018-04-18 23:52:36
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Pharmacie en ligne - Parapharmacie en ligne, achat, vente ...
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Comment payer ses achats en ligne avec SFR ? | Actuneuf ...
Il est possible, depuis quelques années, de payer ses achats par le biais de son opérateur internet ou mobile. Si Orange fut le premier, SFR - futur Altice - propose également des possibilités de paiement par internet et mobile.
SFR permet de payer certains achats sur internet, par l'intermédiaire d'un téléphone mobile, ou depuis un ordinateur et d'être prélevé directement sur sa...
Date: 2017-12-19 19:13:29
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Conditions générales de vente | Cairn.info
Accueil Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à l'offre numérique de la société anonyme CAIRN ayant son siège social 58/60, rue des Champs, B-4020 LIÈGE (Belgique) N°BCE: 873.856.568, agissant en tant que diffuseur numérique et en tant que mandataire de certains éditeurs et toute...
Site :
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Cherchez à site d achat pas cher en ligne? - achats-net.com
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Vous connaissez cette replique Si vous vous retrouver à court de munition, prenez une pelle ou alors..., il y a Argent facile à domicile est possible ! Depuis que « la Crise » est le nouveau mot d'ordre, malgré d'excellents site se retrouver à court de munition avant la fin du mois est devenu chose...
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Vous aurez les conseils pour faire un choix adapté à vos besoins, vos envies, votre niveau de compétition en roller Inline.
Depuis 1992, pour vos achats de roller course, notre engagement est de toujours vous conseiller les rollers qui vous conviennent le mieux, du matériel de qualité, sélectionné et testé.
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Thèmes liés : achat en ligne droit
Code promo Decathlon » 2 réductions valides | décembre 2017
Comment utiliser un code promotionnel Decathlon ?
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Rendez-vous ensuite sur la page panier pour obtenir le récapitulatif de votre achat
Le code promo est à entrer dans le champ "Code avantage" situé sous la liste des modes de livraison
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Sécurisation des achats en ligne depuis la loi Hamon ...
10 Déc 2015 EDC Actualités - A la une , Actualités - Consommation 0
Sécurisation des achats en ligne depuis la loi Hamon
Cette année encore, la vente en ligne a connu une forte croissance et à l'approche des fêtes de Noël, le record de transactions par carte bancaire a, une nouvelle fois, été battu avec 42 millions de transactions pour la seule journée du 05 décembre 2015.
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Logiciels : biens ou services ?
En tant qu'entreprise belge, vous avez probablement déjà acheté un logiciel informatique sur internet, pour votre activité professionnelle. Du correcteur orthographique pointu au logiciel de retouche d'images en passant par le logiciel antivirus, il est possible de trouver, en téléchargement,...
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Date: 2015-09-14 11:38:38
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Achats à distance (e-commerce, internet)
Achats à distance (e-commerce, internet)
Publié le : lundi 2 février 2015 |
Mots clés : achat à distance , colis postal , exonération et franchise , internet
Chromebook pixel | © Moridin | Flickr
Lors d'un achat à distance, notamment via internet, la réception du colis peut être soumise à des formalités douanières, en particulier une taxation.
Avertissement
Cette page traite des...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Les 100 aliments Dukan autorisés à volonté - Ligne en ligne
En cliquant sur le bouton "Je passe le test!" ci-dessus, j'accepte les conditions générales de Ligne en Ligne.
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Mise à jour 28 février 2012
PREAMBULE
La société PGCE exploite un espace de commerce électronique au sein du site web "www .ligne-en-ligne.com".
L'achat de service en ligne suppose la consultation et l'acceptation préalable par le client des présentes conditions...
Compteur de points Weight Watchers - Ligne en ligne
Compteur de points Weight Watchers
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Vous suivez le programme Weight Watchers ? Découvrez un outil pour vous aider à réussir ce régime : le compteur de points Weight Watchers. A chaque aliment correspond un nombre de points. Facilitez-vous la vie en comptabilisant tous vos repas plus rapidement.
Pour l'utiliser, choisissez l'aliment consommé dans notre moteur...
Bûche de Noël aux fruits rouges - Ligne en ligne
Bûche de Noël aux fruits rouges
mis à jour par L'équipe Ligne en Ligne le
26/06/2013
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Pour continuer la saga de Noël, après les apéritifs légers, le plat (pintade aux champignons) sans féculent, passons au dessert.
C'est le repas de fête donc pourquoi pas la classique salade de fruit, mais cela manque de folie. Pour finir sur une touche légère et fruitée il y a...
Calculer ses points Weight Watchers - Ligne en ligne
Calculer ses points Weight Watchers
mis à jour par L'équipe Ligne en Ligne le
09/06/2016
Comment calculer son nombre de points quotidien Weight Watchers ?
Cette méthode de calcul correspond à la méthode Weight Watchers de 2012 à 2015. Un nouveau barême, lié à la méthode Feel Good de Weight Watchers, a été mis en place fin 2015. Il n'est pas disponible pour le moment.
Voici un...
Délai de rétractation - Les droits de l'acheteur
Code de la consommation
Ventes concernées
Le droit de rétractation n'est pas systématique : tous les achats ne sont pas concernés. Le client bénéficie d'un délai légal pour renoncer à son achat dans les cas qui suivent.
Vente à distance
Le délai de rétractation intervient pour toutes les ventes à distance, c'est-à-dire aux ventes réalisées par internet, par correspondance ou par...
Date: 2018-04-18 15:34:14
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : achat internet delai retractation / vente en ligne droit de retractation / achat sur internet droit / achat vente sur internet / achat sur internet pas de livraison
Le régime de 13 jours - Ligne en ligne
Le régime de 13 jours
mis à jour par Marie Tavernier le
24/07/2015
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Aujourd'hui je vais vous parlez d'un régime américain, baptisé régime métabolisme, qui promet de vous faire perdre jusqu'à 20 kilos en 13 jours. Cela fait rêver... ou bien peur ! En quoi consiste ce régime ? Peut-on vraiment y croire ? J'ai mené ma petite enquête.
Le régime métabolisme,...
Acheter Viagra ® - Guide Achat | Vente en Ligne
Viagra et obésité
Viagra® : Savez-vous Comment Commander en Ligne ?
Si vous voulez avoir des informations sur le viagra®, dans quels cas l'utiliser ou ne pas l'utiliser, ses effets secondaires, son prix, son fonctionnement... vous devez visiter le site officiel du viagra ® ( viagra.com ) ou le site officiel de ses fabricants ( Pfizer.com ). Ces deux sources présentent les meilleures...
Date: 2015-09-14 11:37:10
Site :
http://www.medecinenaturelle.net
Conditions générales de vente - CGV Le Monde
12. Dispositions générales
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Conditions générales de vente - Le Monde.fr
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
moncompte.lemonde.fr
Achats et Ventes en ligne entre particuliers comme au vide ...
Cartes postales anciennes et modernes
AVclic est un site d'achats et ventes en ligne d'objets neufs ou d'occasion entre particuliers et professionnels. Comparable au fonctionnement d'un vide-grenier sans ses contraintes, AVclic est une excellente alternative...
Site :
avclic.fr
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Quelles sont les modalités de retour ou de remboursement ...
Facebook (Liens externe, nouveau fenêtre)
En Suisse, à l'exception des situations relevant du démarchage à domicile, il n'est pas possible, selon la loi, de demander l'échange ou le remboursement d'un produit pour la seule raison qu'il ne vous convient pas ou plus. Toutefois, aujourd'hui, certains vendeurs vous offrent la possibilité de retourner ou d'échanger votre produit dans un certain...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / boutique d'achat en ligne / boutique d achat en ligne / conditions generales de vente en ligne suisse
FAQ | Foire aux questions | Mastercard
Et bien plus
Q : Dois-je activer la fonction de géolocalisation de mon appareil pour utiliser l'application?
R : La fonction de géolocalisation doit être activée sur votre téléphone si vous désirez que l'application trouve l'emplacement le plus près de vous. Si la fonction n'est pas activée, vous pouvez toujours chercher un emplacement en inscrivant l'adresse dans la barre de...
Site :
https://www.mastercard.ca
Pharmacie Canadienne Cialis » Pharmacie en Ligne Canada
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Site :
http://pharmacieenlignecanada.com
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Spect'Art Rimouski
*Frais d'achat en ligne : 3 $ par billet
BILLETTERIE
Heures d'ouverture :
Du lundi au vendredi, de midi à 18 heures.
La billetterie ouvre également une heure avant le spectacle à l'affiche (à la salle concernée) pour la vente et la distribution des billets dudit spectacle uniquement.
Téléphone : 418 724-0800
La billetterie de Spect'Art Rimouski est située dans le bâtiment qui abrite la...
Site :
http://www.spectart.com
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Tableaux-XXL - plus de 400 tableaux modernes
pour l'accrochage
Qu'est-ce qu'un tableau mural ?
Notre site vous propose un vaste choix de tableaux muraux. Lorsque nous parlons de tableaux, nous parlons d'une oeuvre portée sur une toile de peintre, cette oeuvre pouvant être peinte à la main ou imprimée. Le terme de « Tableau mural » désigne de nos jours de manière informelle des tableaux contemporains sur toile que l'on peut suspendre...
Site :
tableaux-xxl.fr
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Visitez nous
Qu'est-ce qu'un tableau mural ?
Notre site vous propose un vaste choix de tableaux muraux. Lorsque nous parlons de tableaux, nous parlons d'une oeuvre portée sur une toile de peintre, cette oeuvre pouvant être peinte à la main ou imprimée. Le terme de « Tableau mural » désigne de nos jours de manière informelle des tableaux contemporains sur toile que l'on peut suspendre à...
Site :
tableaux-xxl.fr
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Achat en Ligne - Gastronomie et Vins - Suisse - Magasin Online
© Genevelux.com : Acheter en Suisse - Boutique en Ligne et Soldes 2018
Acheter des articles depuis la Suisse - GeneveLux.com
La référence pour des achats en ligne auprès des meilleurs sites et boutiques de Suisse et de France.
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Achat d'une robe de mariée en ligne pour un mariage dans ...
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Stéfanie s'interroge sur les frais reliés à l'achat d'une robe de mariée en ligne :
"Bonjour, je me marie l'année prochaine dans le Sud (janvier 2013). Je commence tout juste à magasiner pour ma robe de mariée et évidemment, les sites Internet de vente en ligne proposent des prix très alléchants et de très belles robes. Étant donné les dépenses encourues par le mariage à...
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Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
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Boutique x - boutique x en ligne pour des achats x
Une boutique x en ligne pour vos achats x en toute discretion. Magasin x sans pub, pour acheter parmis un grand choix d'articles sexy.
Copyright www.boutique-x.fr ©2017 tous droits réservés
Ce site sexshop est strictement réservé à un public légalement majeur, il propose des produits coquins réservés aux adultes et contient des images à caractère érotique pouvant heurter la...
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http://www.boutique-x.fr
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Achat par Internet - Office de la protection du consommateur
Vous n'avez pas reçu le bien ou le service :
dans les 30 jours suivant la date convenue par écrit avec vous;
dans les 30 jours suivant la date de l'achat, si aucune date n'est indiquée dans le contrat.
Services de transport, d'hébergement ou de restauration
Vous n'avez pas reçu les documents nécessaires pour avoir accès aux services payés (par exemple, des billets d'avion) à la date...
Site :
opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : achat billets d avion en ligne / livraison dans l achat en ligne / achat de billet d'avion sur internet / achat de billet d avion sur internet / achat d'occasion sur internet
Achat windows xp - TELECHARGER LOGICIEL
Achat windows xp sp2
Mercredi, août 03, 2011 by Brian Harris
bonus dits re-financer. Les entreprises qui mettent l'accent sur le montrer à son tour provoque de données utilisant le logiciel. Commencer à le faire en ligne d'examen 4.Assurez-vous que le client et choix des cartouches d'origine.
Mais comme nous utilisons ne peuvent pas travailler en raison de leur mise à achat windows xp sp2 de...
Site :
http://stall.brookdalecc.edu
Vente de vin en ligne, quelle règlementation pour éviter ...
Vente de vin en ligne, quelle règlementation pour éviter la piquette ?
Daniel Roucous
Jeudi, 16 Novembre, 2017
Humanite.fr
L'achat en ligne représente 9% de la commercialisation du vin en France générant un chiffre d'affaires de 1 milliard d'euros (AFP).
Photo AFP/Relaxnews
C'est de saison, vous achetez du vin en ligne, vous avez des droits et des recours au cas où. Rappel de la...
Date: 2017-12-22 12:16:01
Site :
humanite.fr
achat appareil photo reflex
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Tuesday, February 19, 2013
Kit Compatible - Batterie rechargeable au lithium-ion et chargeur secteur + voiture pour appareil photo / caméscope type / réf : PANASONIC VDR-M50PP
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Salut .. J'ai un bon conseil pour vous....
Date: 2014-10-03 06:18:57
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ASOS Site de Vêtements Tendances Mode.
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