Conditions générales de vente - Celio France

parkas et blousons : -30%

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après «...

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Site : https://www.celio.com

FAQ - Service Client - Official site and Online store

Concernant les autres pays, le montant du retour sera déduit lors du remboursement.

Retours en provenance des pays en dehors de l'Union Européenne:

Aucun paiement de droits et taxes liés à ces retours produits ne seront pris en charge par Zadig & Voltaire.

Zadig & Voltaire ne pourra pas rembourser les droits et taxes des produits retournés.  Selon le pays, les droits et taxes liés aux...

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Site : http://www.zadig-et-voltaire.com

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Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...

CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM

1.OBJET

LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES. 

Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...

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Site : billetreduc.com

Eldi, votre spécialiste local en électro (gros et petit ...

- manque d'entretien;

- l'intervention du consommateur ou d'un tiers;

- que le consommateur connaissait ou ne pouvait raisonnablement ignorer au moment de la conclusion du contrat de vente;

- qui résultent des matériaux fournis par le consommateur;

Outre des dommages et intérêts le cas échéant, le consommateur a le droit, dans un premier temps, d'exiger du vendeur la réparation du bien de...

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Site : http://www.eldi.be

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MONOPRIX code promo livraison gratuite (voir condition sur ...

1ère livraison gratuite  (voir condition sur le site)

Conditions : Livraison offerte pour la première commande.

Activation : code promo Monoprix indiqué en cliquant sur ce lien

Mes courses sur internet avec Monoprix

Monoprix est une enseigne appartenant aux groupes Casino et Galeries Lafayette. Le cybermarché Monoprix.fr à ouvert courant 2008 en proposant la livraison des courses à...

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Site : http://www.supermarche.tv

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Avocats droit de l'internet et commerce électronique ...

Propriété intellectuelle

Droit de l'internet et commerce électronique

Par sa nature transversale, le droit de l'internet se compose d'un corpus de règles juridiques « traditionnelles » telles que celles issues du droit de la consommation, du droit pénal, du droit du travail, du droit de la propriété intellectuelle, auxquelles se sont ajoutées des règles propres ou adaptées à ce...

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Site : http://www.feral-avocats.com

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Jouer en ligne avec la Box 4G de Bouygues ? sur le forum ...

Bon chez moi c'est même pas en 4g mais bon, le ping est instable avec des pertes de co donc pour jouer c'est mort, t'as plus qu'à essayer pour voir si c'est mieux de ton côté.

fidalgo

MP

03 février 2017 à 11:52:46

J'ai pu jouer en ligne avec une pote qui, suite à déménagement, n'avait plus que la 4G de son tél. Ça fonctionnait parfaitement bien et ça consomait pas plus que ça....

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Site : http://www.jeuxvideo.com

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Archivage électronique — Wikipédia

L'archivage électronique de documents est régi par :

des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,

des normes techniques,

Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]

Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...

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Date: 2017-12-22 02:58:51
Site : https://fr.wikipedia.org

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Week-end à Londres : Shopping? Restaurants Halal? Budget?

12 commentaires

Ce week-end j'étais à Londres, je suis partie trois jours en Eurostar. De Paris, ce n'est pas très long, puisque le trajet dure 2h20 environ et il faut se présenter 30 minutes à l'avance maximum pour l'embarquement. J'ai réservé sur le site vente-privee.com parce qu'ils proposaient des séjours de dernières minutes.  (J'ai reservé deux semaines avant le départ).

Ce...

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Site : http://nadjaaime.com

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Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.

Billet et réservation

Comment bien acheter à l'étranger ?

Le développement du commerce et du paiement en ligne ont fait disparaître les frontières mais la réalité est plus complexe surtout pour les achats en-dehors des frontières de l'Union économique européenne.

Vous souhaitez acheter à l'étranger un produit qui n'est pas vendu en France ou qui vous semble moins cher dans un autre...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne

Conditions générales d'utilisations

LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...

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Site : https://medibox-marseille.fr

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Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...

Conditions générales de vente et d'abonnement

PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.

Ce site est édité par l'Institut national de la...

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Site : 60millions-mag.com